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B a développé des troubles anxieux et dépressifs " de façon chronique sur fond de colère et de sentiment d'injustice vis-à-vis de la situation vécue au travail " mais que " bien que réactionnels à une

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00939_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

d'urbanisme intercommunal litigieux que les auteurs de ce plan se sont fixés pour objectif notamment " d'affirmer la place de l'activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l'un des vecteurs

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CAA

1ère chambre

DCA_23PA04056_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

. / • Intégration de systèmes embarqués sur tous vecteurs aéronautiques et drones. / • Formation à l'audit thermique aérien. / • Formation trois axes. ".

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02283_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

de quatre pôles structurants, dont l'un autour des communes du Touquet et d'Etaples et l'autre autour de la commune de Montreuil-sur-mer, dont il prescrit en son point 2.3.1 de faire " un pôle pivot vecteur

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00468_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

présente un déficit fonctionnel permanent de 5 % constitué, sur le plan psychologique, des manifestations anxieuses résultant d'un état de stress post-traumatique en rapport avec la situation d'effroi vécue

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03180_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

pratiquait auparavant et qu'il a dû arrêter, le préjudice d'agrément peut être fixé à 30 000 euros ; - le préjudice sexuel peut être réparé par une indemnité de 30 000 euros ; - eu égard à l'angoisse vécue

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00573_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

Ainsi, les factures établies les 1er juin, 22 juin, 30 août et 30 octobre 2008 par la société Vecteur Cuivre, pour un montant total de 17 463,01 euros, qui se rapportent, sans précision sur le lieu de

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01138_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

août 2021, Mme A a demandé au maire de la commune de Sinceny l'indemnisation des préjudices causés à la fois par l'illégalité des deux arrêtés précités et par la situation de discrimination syndicale vécue

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00068_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

intégrer dans les stratégies de gestion forestière la préservation du piémont boisé », à « valoriser le tracé ferroviaire et les gares du « train rouge », du fait de sa dimension touristique, comme un vecteur

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00075_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00076_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00077_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02239_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

jugement attaqué d’une erreur d’appréciation quant à la localisation de leur bien et son évacuation ; le tribunal s’est uniquement fondé sur le rapport de l’expert, sans tenir compte de la situation vécue

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03623_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

points, et qui indiquait en première instance avoir été incarcéré pendant six mois entre 2018 et 2019 pour des faits " s'inscrivant dans le cadre de la rupture particulièrement conflictuelle " qu'il a vécue

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CAA

2ème Chambre

énérés par la procédure pénale introduitec/M. C

DCA_24VE00252_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

C... en particulier, ou avec les élus municipaux en général, ont pu ne pas être identifiées comme potentiellement vectrices d’un mal-être au travail.

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00506_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

approche uniquement de type expertise ", dès lors que " les dépôts de sable résultent avant tout d'un ralentissement local du flux solide (perte de capacité de transport) ou de la convergence des vecteurs

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03113_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

Mme A, déjà mère d'un enfant né d'une première union, a renoncé, compte tenu des conséquences de sa pathologie sur sa vie quotidienne, à avoir un autre enfant et que cette situation est difficilement vécue

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02040_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

Toutefois, la zone UI 1 concentre plusieurs zones d’activités économiques dont celle du Vaulorin et de Villemilan et est présentée, par le rapport de présentation du PLU, comme le vecteur principal de

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL22658_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

Si son affectation sur un établissement de catégorie inférieure a pu être vécue par l'intéressée comme un déclassement, elle est cependant suffisamment justifiée par les difficultés managériales qu'elle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02414_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

Mme A a subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par son enfant et qui perdure bien que sa fille soit devenue adulte.

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