AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25NT00304_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B... a obtenu, en 2023, un master (bac +5) en management des projets et programmes de développement à l’université IRGIB Africa de Cotonou.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA04445_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il s’est ensuite réorienté et s’est inscrit, pour l’année 2021-2022, à l’Ecole de commerce et management, à Lyon, pour une première année de Bachelor « gestionnaire de l’administration des ventes ».
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03847_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Souhaitant se spécialiser dans le management de projet, il s'est inscrit à l'Institut de formation de cadres pour le Développement à Bruxelles où il a obtenu une maîtrise en gestion de projet en 2018/2019
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00315_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Lê sous le code APE 7022Z de " conseil pour les affaires et en gestion et management " ne correspondait pas à une activité de conseil en informatique, que cette activité avait été déclarée cessée le 30
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00452_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Les attestations de collègues versées aux débats, qui indiquent que ces quatre enseignants sont très critiques vis-à-vis du management de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03310_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ces témoignages nombreux et concordants de cadres intermédiaires en poste au sein du service dirigé par la requérante soulignent très majoritairement le caractère directif et autoritaire du management
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02851_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
", chaque pôle étant dirigé par une société " tête de pôle de management ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01012_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
lors qu’il existe dès le départ une intention spéculative dans le cadre d’une cession à brève échéance des titres à des conditions préalablement définies et identiques pour toutes les sociétés dites managers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02068_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Si la SARL SB2 reproche à Mme B des abus d'autorité dans le management et une attitude irrespectueuse envers ses collègues, elle produit à cet égard les attestations de Mme Lagorgette, de Mme E, ainsi
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01347_20230210
10 février 2023
10 février 2023
C, la société Océan Rig Offshore Management Ltd, est établi non à Jersey, dont l'adresse est seulement postale, mais en Grèce où sont situés le personnel du groupe auquel appartient la société, les bureaux
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00131_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Elle a ensuite présenté, pour l'année 2023/2024, une pré-inscription en master " manager logistique " à l'université de Brest.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02344_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Pour la période du 16 mars 2018 au 16 décembre 2018, il a été inscrit auprès de l'institut " Fac For Pro " en formation " management et conseils en stratégie ", qu'il n'a pas menée à terme.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01909_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B, qui a obtenu un diplôme en management général et international de la Paris school of business et un bachelor of business administration, au titre de l'année 2020-2021, a présenté à l'appui de sa demande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01510_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 7 juin 2019 par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé Me Tirmant, mandataire judiciaire de l'association Le Manège
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02973_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
projets ; ce préjudice peut être évalué à hauteur de 6 000 euros ; - il a subi un préjudice financier provenant d’une perte de revenus dès lors qu’il justifiait d’un projet de création de salon de massage
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02596_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Mme B soutient que son licenciement est la conséquence d'agissements de harcèlement moral dont elle a été victime pendant de très nombreux mois, en raison de méthodes de management inappropriées qui ont
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03160_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
fiscal intégré depuis l'exercice 2011, au visa des articles 223 A et suivants du code général des impôts, les conséquences financières pour le groupe des opérations de contrôle dont la société 11 Management
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03547_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
D C, à Mme B A, au centre hospitalier de Falaise, à la société hospitalière d'assurances mutuelles, à la société Newline Underwriting management ltd et à la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00395_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Au surplus, l'intéressée a également produit en cours d'instance, devant le tribunal, une attestation d'inscription du 17 novembre 2022 en master 1 droit des affaires - chargée de gestion et management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02018_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
pas des rendez-vous personnels lors de ses heures de travail et ne prenait pas des pauses déjeuners excessivement longues ; - contrairement à ce qu'affirme la région Grand Est, elle a assuré le management
Source officiellePage 8 sur 66