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la directrice, qui conduirait à l’émergence de clans ainsi qu’à la marginalisation des nouveaux agents, et qui parasiterait la communication verticale, les directives et consignes de travail étant vécues

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01111_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

étayées ; il a respecté la procédure encadrant le lacement d'alerte en portant à la connaissance de son supérieur hiérarchique, par deux rapports circonstanciés, un signalement relatif aux difficultés vécues

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02558_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

Toutefois, les consorts E ne démontrent, pas plus en appel qu'en première instance, que la région Nouvelle-Aquitaine était informée de la situation de détresse personnellement vécue par M.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00840_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00841_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00407_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

B, en revanche, les deux autres, qui émanent de parents relatant de manière détaillée l'expérience vécue par leur jeune enfant lors d'une première séance d'apprentissage de la nage, peuvent être prises

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CAA

6ème chambre

DCA_24NT01352_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

Il est également constant que cette observation, qui s'inscrit dans l'exercice du pouvoir hiérarchique, a cependant été très mal vécue par l'agent dans ce contexte d'accroissement de la charge de travail

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00053_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

érigeant de nombreuses règles qui laissent peu de place à l'initiative " et de manifester son autorité " par une attitude parfois excessive et inadaptée aux situations et aux interlocuteurs, pouvant être vécue

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CAA

1ère chambre

DCA_25TL00234_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

Compte tenu de ces éléments, du contexte national marqué par le niveau élevé de la menace terroriste endogène, avec notamment comme vecteurs des jeunes radicalisés d'origine nord-caucasienne, ainsi que

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02086_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

- elle est fondée à demander la condamnation de la commune de Gardanne à lui verser la somme de 50 000 euros en réparation du préjudice moral subi du fait des cinq années de souffrances qu'elle a vécues

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00804_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

Enfin, M. et Mme H ont subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par leur fils. Ils ont dû adapter leur mode de vie au handicap de leur enfant.

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02454_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

plan local d'urbanisme contesté affiche des axes et objectifs de réduction de la consommation d'espaces naturels et de valorisation des richesses patrimoniales, naturelles et agricoles en tant que vecteurs

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04761_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00825_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

Si par ailleurs les certificats médicaux produits établis par un médecin généraliste et un médecin psychiatre font état de troubles d’anxiété et dépressifs en lien avec une procédure de voisinage vécue

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02834_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

S'ils se prévalent également du stress post traumatique pour une autre de leurs enfants résultant d'une agression vécue dans leur pays d'origine et de l'absence de cadre sécurisant dans ce pays, les seules

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02835_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00508_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

applicables en zone N ; - la commune n'a pas rapporté la preuve que le réseau hydrographique du bassin versant Jaginière / Port Royal remplirait sa fonction hydraulique et qu'il ne serait pas un vecteur

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CAA

2ème chambre

DCA_20PA03807_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

sociétés que le chiffre d'affaires réalisé par l'exploitation de cette boutique n'est pas suffisamment élevé pour permettre un équilibre des résultats, mais qu'étant une vitrine pour la marque et un vecteur

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02192_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

F " apparait bien comme la conséquence des conditions de travail et des difficultés vécues, l'événement du 8 février 2017 apparaissant comme le facteur déclenchant incontestable de la décompensation psychique

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00423_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

Il ressort des attestations émanant d'agents et d'organisations syndicales que cette instabilité a été mal vécue par les agents du service.

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