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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03050_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Les mange talus est rejetée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02000_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
il a été déjà dit, le responsable de l’appui au pilotage territorial et son adjointe ont saisi le directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est, en vue de dénoncer un management
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01666_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
administratif de Toulouse de faire procéder à la communication des pièces utiles à l'instruction de sa demande et de prononcer l'annulation des trois sessions d'examen de l'unité de valeur EME102 management
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02807_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sur la régularité du jugement : D’une part, les premiers juges, au point 5 du jugement attaqué, ont indiqué qu’en obtenant un diplôme de « MBA en management, commerce et entrepreneuriat » au terme de
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02191_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier, notamment des bulletins de notes produits par l'intéressé, que de septembre 2019 à juin 2022, il a suivi le programme " Global Bachelor in Management " au
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02223_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme C s'est alors inscrite à la rentrée 2021 en bachelor de management de l'INSEEC de Bordeaux dans le cadre d'un dispositif de formation initiale sous contrat d'apprentissage.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03828_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Sur les 28 catégories unipersonnelles, 9 concernent un poste qui sera supprimé (Cadre professionnel édition, Cadre professionnel gestion de trésorerie, Journaliste C1, Management gestion budgétaire, Management
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03991_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
irrégulière de quatre commandes ainsi que la somme de 175 035 euros du fait d'agissements fautifs dans la gestion et le règlement des factures et la somme de 54 715 euros au titre des coûts de gestion, de management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00533_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
s'est alors réorienté au titre de l'année 2021/2022 en master " Economie appliquée " avant d'abandonner cette formation en cours d'année et de s'inscrire au titre de l'année 2022/2023 en Master 1 " Management
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05408_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
par la société Ricoh France le 1er juillet 2005 par contrat à durée indéterminée et occupait en dernier lieu le poste de chef de projet au sein de l'équipe conseil SDM rattachée au service Delivery Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02433_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C est titulaire d'un diplôme de " Manager du développement commercial et international " " délivré le 10 juin 2024 par l'Ecole supérieure de commerce et de gestion de Paris.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
part, par la société Eurovert à l’encontre de la société Groupama Val de Loire et, d’autre part, par la société Axa Corporate à l’encontre des sociétés Territoires soixante-deux, H4, Egis Bâtiment management
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03786_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
aussi été décidé de détacher la gestion de l'école de musique du service culturel géré par Mme D, lequel connaissait un climat de mésentente dû aux manquements de cette dernière à ses obligations de management
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00417_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Mme A... a été inscrite en première année de mastère « Manager la communication » pour l’année universitaire 2019-2020, puis en deuxième année pour les années 2020-2021 et 2021-2022, sans avoir validé
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00632_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
B s'est inscrit en 3ème année de BUT " management de la logistique et des transports " en 2023/2024, il ressort des relevés de notes que c'était un changement d'orientation au regard du cursus antérieur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00664_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
décision contestée, qu'elle aurait passé, pour les premières, des épreuves de remplacement, mais qu'à la date du 3 octobre 2021, elle était préinscrite auprès de l'Ecole supérieure européenne de management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02237_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
- l'arrêté contesté est entaché d'une erreur d'appréciation dès lors qu'il est arrivé en France deux mois après le début des cours, qu'il a eu des difficultés à suivre la deuxième année de BTS " management
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00220_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Pour infliger une sanction disciplinaire à l'encontre de Mme B, la directrice du CNG a considéré qu'elle a adopté un comportement inadéquat dans le management de son équipe, tenu des propos inadaptés voire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03631_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
tensions ne sont donc pas liées à son comportement mais sont générées par le climat d'incertitude qui pèse sur l'établissement ainsi que le management particulièrement agressif de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00455_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B n'exerce aucune fonction d'encadrement ni de management de proximité ; le classement de son poste dans le groupe de fonction A1-1 est justifié ; - le président du conseil départemental n'a pas méconnu
Source officiellePage 7 sur 66