Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00995_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... établit être atteint d’une hémi légie droite artielle régressive caractérisée ar une aralysie artiellement rééducable du bras droit, d’une amyotro hie modérée de la jambe et de la cuisse et d’
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01472_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Les suites ont été marquées par la survenue d’un déficit du releveur du pied droit associé à une amyotrophie du mollet droit et de la cuisse droite, à une boiterie à la marche et à des douleurs neuropathiques
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02549_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 9 août 2013, il a été victime d'un accident du travail, entraînant dans les mois suivants des douleurs à la cuisse et au genou droits, également liées à de l'arthrose, et ayant eu pour conséquence de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00994_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Si la patellectomie correspond, d'un point de vue médical, à l'extraction totale de la rotule, par la liaison des tendons du haut du tibia et du bas de la cuisse, et est associée, dans le guide-barème
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03382_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
arrêté du 25 janvier 2017, le préfet de la Gironde a prononcé l'arrêt immédiat des activités de production et de distribution des produits à base de viande prêts à consommer, à l'exception des jambons cuits
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00790_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
août 2017 à Poitiers des séquelles d'un accident de la circulation dont il a été victime en Guinée en 2013 et a dû, à la suite de complications, être amputé le 8 novembre 2019 au tiers moyen de la cuisse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00555_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
L'article 10 UB ne règlemente par ailleurs pas les couleurs des toitures réalisées en l'espèce en tuiles à côtes, en terre cuite traditionnelle.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00123_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les plans font apparaître, notamment, pour le porche, un « maintien du clavage existant ainsi que du cintre en briques de terre cuite » et un traitement « avec les menuiseries extérieures en bois sur appui
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02965_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
20 août 2018 établis par un médecin généraliste, dont l'un fait état de cicatrices, dont plusieurs sont compatibles avec les faits invoqués par l'intéressé, et les résultats d'une radiographie de la cuisse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03442_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
J... le CHICAS le 16 décembre 2013 n’a pas été conforme aux règles de l'art et constitue un manquement fautif à l'origine d'une perte de chance, évaluée à 10 %, d'éviter l’amputation de la cuisse pratiquée
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00531_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
1 sont affectés de multiples désordres tenant à la fissuration généralisée de la poutre du balcon, à l’absence de finition et de talochage des dalles du balcon, à l’endommagement des appuis en terre cuite
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21323_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude a constaté la présence, dans le fleuve Aude, de déchets osseux et carnés composés de saucisses, d'ossements d'animaux, de carcasses et de cuisses
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01459_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
lui appartenant dans le capital social de la SAS Assistance Technique et Commercialisation (ATC), spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de spécialités chimiques pour l'industrie du cuir
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01462_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
lui appartenant dans le capital social de la SAS Assistance Technique et Commercialisation (ATC), spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de spécialités chimiques pour l'industrie du cuir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03432_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A B, exerçant les fonctions d'agent d'entretien affecté au sein du collège Louis Dumont à Bellegarde, a souffert d'un traumatisme crânien et d'une lésion du cuir
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01460_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
liste nationale d'activités physiques, sportives et artistiques (APSA) de l'année scolaire de la classe de première, lors de la pratique d'un exercice de musculation sur une machine appelée " presse à cuisse
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02923_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
excoriations en griffure sur l'épaule gauche de 5 cm et des griffures sur le torse droit, une tuméfaction frontale droite de 5 cm sur 5 cm ainsi qu'une contusion douloureuse de la face antérieure de la cuisse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03087_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Mme A... soutient qu’elle souffre d’un syndrome de stress post-traumatique compliqué par des éléments anxio-dépressifs, d’un lipome de la cuisse droite ainsi que d’un kyste épidermoïde de la jambe postérieure
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2022, par des myalgies des membres inférieurs, une tendinopathie du moyen fessier bilatérale, une trépidation épileptoïde bilatérale avec réflexes ostéotendineux vifs et quelques fasciculations de la cuisse
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01664_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
cosmétologie (Université de Franche-Comté), d'un diplôme universitaire de formation à la recherche clinique (Université Montpellier I), d'un diplôme universitaire de pathologie et thérapeutique chirurgicale du cuir
Source officiellePage 7 sur 13