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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03395_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Cinven Capital Management General Partners (CCMGP) a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT03064_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
tenu de l'absence de débouchés pour les ressortissants étrangers en France, en sciences du langage, elle s'est réorientée dans les ressources humaines et a été admise dans une formation de MBA " Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00737_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il soutient que : le jugement n’est pas suffisamment motivé, dès lors que les premiers juges n’ont pas répondu au moyen tiré de ce que les fonctions de bed manager n’entraient pas dans le champ de l’interdiction
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00281_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
l'origine de la pétition du 29 septembre 2020 ; les signatures ont été obtenues auprès de ses connaissances, par complaisance ou pression ; seuls 15 salariés l'ont signée, certains non placés sous son management
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00732_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Elle a également déduit, au cours de cet exercice et des deux suivants, des facturations de prestations (" management fees ") correspondant aux prestations assurées par M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00857_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A l'issue de ce contrôle, l'administration fiscale ayant notamment constaté que la société, après avoir facturé des prestations à trois de ses filiales, au titre de conventions de gestion et de management
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01004_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
B, ressortissant tunisien né le 10 novembre 1989, entré en France le 15 septembre 2011 sous couvert d'un visa portant la mention " étudiant ", afin de suivre des études de management d'entreprise au sein
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE03428_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, Valeo Vision, Valeo Expertin SAS, Valeo Service, Valeo Power France, Valeo Electrificaiton, Valeo système d’essuyage, Valeo Confort and driving assistance, Valeo systèmes thermiques, SC2N, Valeo Mangement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00191_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La commune de Mana relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02986_20240220
20 février 2024
20 février 2024
l'appui de cette appréciation : * il existe une divergence dans les appréciations de son supérieur hiérarchique et celles du directeur du département E ; * elle n'a reçu aucune formation en management
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00309_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Lê sous le code APE 7022Z de " conseil pour les affaires et en gestion et management " ne correspondait pas à une activité de conseil en informatique, que cette activité avait été déclarée cessée le 30
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02020_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Elle a par ailleurs validé en 2019 sa première année de Master en commerce et gestion, option " supply chain management " (gestion de la chaîne logistique), à l'université de Ngaoundere (Cameroun).
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00308_20240227
27 février 2024
27 février 2024
chance sérieuse d'être nommé au poste de " responsable d'équipe de secteur dépôt du Grand Tour " puisqu'il était le seul candidat dont la candidature était recevable, qu'il dispose d'une expérience en management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX05010_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
malgré les mesures mises en place, illustrant l'existence alléguée de dénigrements, de propos insultants et dévalorisants et évoquant la remise en cause incessante des équipes et une politique du management
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX00991_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
faits reprochés et la situation médicale de Mme B est donc infondé ; au demeurant, l'intéressée elle-même reconnaît dans ses écritures qu'elle a été informée par sa hiérarchie des critiques sur son management
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00879_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
supérieur en commerce international au sein de l'institut national spécialisé de formation professionnelle (INSFP) Bahi Saddek El-Hadjar à Annaba (Algérie) et enfin, en décembre 2019, un bachelor management
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04398_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A au titre d'" honoraires de management ", qualifiés de revenus occultes tirés d'une prestation de conseil réalisée par M.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03377_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Mme F, qui occupait les fonctions de manager au sein de la société Hays Pharma, a été licenciée le 11 juin 2015. Elle a saisi le conseil des prud'hommes le 5 août 2015.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04379_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Elle a ensuite souhaité diversifier sa formation et s'est inscrite en 2015-2016 en master de management de l'innovation à l'université Pierre et Marie Curie, dont elle a validé tous les modules, puis elle
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06535_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Elle soutient que : - la convention par laquelle la société Vinci Construction Management a mis son salarié, M.
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M-ENERGIES MANAGERS
23/08/2026
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