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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04267_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
B dit E qui souffre de paralysies faciales récidivantes et a été victime, en 2018, d'une agression ayant provoqué un traumatisme nasal, a été pris en charge en Tunisie pour ces pathologies, où il a notamment
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03494_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
E un permis de construire un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans, un bâtiment d'attrapage et des locaux techniques sur un terrain situé sur le territoire de cette commune, ainsi
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
physiques supplémentaires en raison de la seconde intervention, mais également des douleurs morales en lien avec l'appréhension de cette seconde intervention, qui présentait un risque de paralysie faciale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02542_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
2022, ni celui de ce même médecin du 14 novembre 2022, qui se bornent à rappeler que l'état de santé du requérant, qui se caractérise par une hypertension artérielle ancienne ainsi qu'une tuméfaction faciale
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02168_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a levé le secret médical, souffre du virus de l’immunodéficience humaine (VIH), diagnostiqué en Algérie en 2020 associé à une névralgie faciale post-zona
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01964_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Elle a subi un traumatisme crânien sans perte de connaissance avec un trauma du massif facial ainsi que des lésions au coude droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01575_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
qu'était écoulé le délai fixé par l'article 47 de la loi du 6 août 2019 et c'est au prix d'une erreur d'appréciation qu'il a considéré que la commune avait entendu se soustraire à l'obligation que lui faisais
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21778_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
pratique acrobatique de la planche à roulettes, du patin à roulettes ou du vélo (" skate park ") où il se rendait pour la première fois, en présence de sa mère, provoquant de multiples fractures du massif facial
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00220_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier A La greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01270_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
ans ne sont pas collectées ; l'impossibilité de collecte totale ou partielle des empreintes digitales est mentionnée dans le traitement ; le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03222_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a subi un préjudice esthétique temporaire, notamment en raison du traumatisme facial qu'elle a subi, dont il sera fait une juste appréciation à la somme de 500 euros
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00501_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
conjointement le 21 juillet 2017 par le groupe d'étude et de recherche en stomatologie pédiatrique, le collège de médecine des hôpitaux de Paris et le collège des stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01223_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
localisée aux articulations des mains, genoux et pieds, des sueurs nocturnes, une hypoesthésie au niveau de la cuisse droite et une dysesthésie et paresthésie des deux pieds ainsi qu'une paralysie faciale
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00212_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
administratif de Nantes compte-tenu de cette irrégularité ; - leur demande est recevable dans la mesure où les effets financiers de la délibération en litige ne se limitent pas à la seule valeur faciale
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00452_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
battues administratives autorisées n’est pas démontrée ; l’impact du renard sur les populations de petit gibier n’est pas justifié, alors que le préfet de la Manche a par ailleurs autorisé la chasse du faisan
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00584_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ans ne sont pas collectées ; l'impossibilité de collecte totale ou partielle des empreintes digitales est mentionnée dans le traitement ; le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01536_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical établi le 7 octobre 2021 par un chirurgien maxillo-facial du centre hospitalier de Tours, que M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Il soutient que : - il lui a été diagnostiqué initialement en décembre 2012 de violentes douleurs migraineuses après un choc facial à l'entraînement, qui se sont avérées en 2015 constituant une algie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02945_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
l'épaule droite contractée lors de l'accident du service du 7 février 2014, s'est aggravée, en dépit des soins qui lui ont été prodigués, " irradiant au niveau cervical, entraînant des névralgies faciales
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01283_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Par une ordonnance du vice-président du Tribunal administratif du 11 décembre 2019, le professeur A..., praticien hospitalier en oto-rhino-laryngologie et chirurgien cervico-facial à l’hôpital Foch, a
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