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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03406_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
dû prendre en compte un taux de 2 % des achats au titre des casses et pertes de bouteilles, de 1 % au titre de la perte lors de la verse, et de 1,5 % pour les pertes liées à l'emballage des " bag in box
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20927_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
engagée dès lors, d'une part, qu'il n'y a pas de lien de causalité entre le premier incendie et le second incendie et, d'autre part, que les pompiers n'ont pas commis de faute en s'abstenant de visiter le box
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02120_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
De même, il n’établit pas avoir disposé d’une « box » internet à Marseille en se bornant à produire une unique facture établie postérieurement à la vente de l’immeuble, ainsi que des relevés de compte
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21332_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'intervention et de protection de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris, s'est blessé le 30 novembre 2012 à l'épaule gauche lors d'une séance d'entraînement de boxe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03043_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
dernière précise que l'accès au projet se fait depuis la RD 19 en empruntant le chemin de l'aérodrome, en limite sud-ouest du chemin de Grande Bastide, et que le projet comporte 32 stationnements voiture boxés
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00607_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
B a été victime, le 16 mai 2018, d'un accident de service au cours d'une séance de boxe durant laquelle il a subi de très vives douleurs au genou droit.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00568_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
II - Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, sous le n° 22MA00569, Me Triabo-Bobo, représentée par Me Paré, demande à la Cour : 1°) de surseoir à l’exécution de l’arrêt n° 19MA04224 du 14
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02811_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
titre de justificatifs de deux certificats médicaux datés de 2014 et 2015 attestant qu'il présentait un état de stress post-traumatique et de deuil pathologique suite à l'assassinat de ses parents par Boko
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03999_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
destiné à l’éleveur équin, la création de deux logements de 23 et 36 mètres carrés destinés aux employés de l’élevage, la construction d’un bâtiment de 376 mètres carrés d’emprise au sol constitué de 9 boxes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00258_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
accompagné cette sollicitation d'une proposition financière qu'il aurait refusée et mentionné des faits relatifs à sa situation familiale concernant la localisation de son domicile et de la salle de boxe
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort de ces certificats ainsi que des ordonnances médicales produites que le traitement de sa pathologie consiste en des injections de botox dans les triceps tous les trois mois, traitement non substituable
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04968_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Mme D B, ressortissante burkinabée née le 26 janvier 1968 à Bobo-Dioulasso, est entrée en France le 8 mai 2009 selon ses déclarations.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, l’intéressée était affectée, et ce depuis plusieurs mois, au sein du service de réanimation chirurgicale sur un plateau technique médicochirurgical, lequel regroupe sur une surface de 4 000 m², 22 boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00044_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
M. et Mme E, ressortissants congolais, nés respectivement le 27 avril 1942 à Brazzaville et le 17 juin 1949 à Boko, sont entrés en France le 4 septembre 2019 munis de passeports revêtus de visas de court
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01450_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par ailleurs, le requérant, s'il fait état de la pratique de la boxe au sein d'une association sportive, ne justifie pas d'une insertion particulière dans la société française.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02628_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
En outre, les témoignages produits pour la première fois en appel qui attestent que l'intéressé pratique régulièrement la boxe à un haut niveau et qu'il a effectué occasionnellement des travaux de rénovation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03383_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
dû prendre en compte un taux de 2 % des achats au titre des casses et pertes de bouteilles, de 1 % au titre de la perte lors de la verse, et de 1,5 % pour les pertes liées à l'emballage des " bag in box
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02275_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
est desservie par les réseaux, consiste en une prairie ouverte d'une superficie de près de trois hectares, couverte d'herbages, plantée de haies et ne présentant aucune construction, à l'exception d'un box
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03393_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
dû prendre en compte un taux de 2 % des achats au titre des casses et pertes de bouteilles, de 1 % au titre de la perte lors de la verse, et de 1,5 % pour les pertes liées à l'emballage des " bag in box
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03616_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un arrêté du 7 août 2017, le maire de la commune de Le Pasquier a délivré un permis de construire à Mme A autorisant, d'une part, le changement de destination d'un bâtiment de stockage en six boxes
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