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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00382_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Les résultats font apparaître des taux de cadmium très variables, au sein parfois d'un même foyer et dont la variabilité ne peut pas être corrélée avec la distance au site de l'usine.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00667_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
depuis les axes routiers environnants auront un impact modéré et tant la dimension limitée du projet que sa perception en recul limiteront fortement l'impact du projet depuis les entrées, les sorties et parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01906_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
ayant eu pour cause la défaillance de la société Ibis Construction dans la réalisation des travaux du lot n° 2 " gros œuvre ", en raison des erreurs et malfaçons commises par cette entreprise, qui ont parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00728_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Il résulte de l'instruction qu'eu égard à la fréquence de survenue des somnolences diurnes et des accès de cataplexie quotidiens, parfois accompagnés d'hallucinations hypnagogiques, et en raison du fort
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
tronc, d'une tétraplégie spastique avec composante dyskinétique rendant la marche et la préhension impossible, de troubles de la compréhension et de l'élocution, qui ne peut s'alimenter seule et fait parfois
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01394_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
et du Creuset, l'analyse des effets cumulés a néanmoins été réalisée par plusieurs photomontages (06bis, 10bis et 15 bis), les auteurs de l'étude d'impact concluant à la possibilité de percevoir parfois
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02745_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Or, l’autorisation accordée est susceptible de générer des bruits, parfois tôt le matin, ou des nuisances olfactives susceptibles d’avoir pour eux des incidences. Par ailleurs, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03316_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
La société appelante soutient que les photomontages produits attestent de covisibilités dans un paysage bocager qui font parfois concurrence à certains ouvrages tel le viaduc de Coquilleau, ancienne voie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03932_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le livret métropolitain du rapport de présentation du PLUi précise à ce titre que les OAP « sont rédigées de manière qualitative et parfois quantitative, en énonçant des ordres de grandeur, (...) sans
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03490_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Si l'Autorité a également souligné que certains photomontages semblaient " parfois s'appuyer sur des éléments bocagers ou du bâti existant qui masquent le parc et tendent à minimiser les impacts.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00945_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Les abords des cours d'eau sont bordés d'une trame bocagère parfois dense ainsi que de nombreux petits bosquets, alors que les secteurs où l'eau est absente sont occupées par des parcelles de grande taille
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02219_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
2009, 2010 et 2011 par les communes de Font-Romeu et Bolquère mentionnaient un montant HT et la taxe sur la valeur ajoutée correspondante alors que les titres exécutoires correspondants qui y sont parfois
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En outre, si les requérantes soutiennent, en se référant notamment aux conclusions d'une étude ornithologique réalisée en 2022, que d'autres espèces d'oiseaux ont été identifiées dans le secteur, parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Si ces dernières concernent de " vastes ensembles " avec des données parfois " imprécises " et pas toujours actualisées, ce que l'étude précise justement, cette seule circonstance ne saurait suffire à
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00143_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
pour le rappel des règles de discipline et de sécurité, notamment l'obligation du port de la ceinture de sécurité ; - s'agissant d'un marché public de transport scolaire à destination d'un public parfois
Source officiellePage 45 sur 47