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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE00263_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
subordination et un matériel fourni par l’établissement ; ses missions au titre de l’année scolaire 2020/2021 étaient prévues pour l’ensemble de la période et ont été en partie réalisées ; le fait qu’il a parfois
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01966_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Enfin, la circonstance qu'une installation serait davantage source de nuisances si elle émet parfois des émissions sonores fortes comparée à une installation qui émet un niveau d'émissions modéré mais
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02624_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La circonstance que certaines de ces sommes auraient été inscrites au crédit de son compte courant à la suite d’erreurs comptables, parfois à son insu, n’est pas de nature à établir qu’elles ne revêtaient
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01466_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
. (…) Elle peut être constituée parfois : (…) – par un espace naturel significatif qui n’exercerait pas une fonction sociale récréative ou environnementale au sein d’un ensemble urbain constitué à terme
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03118_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
sur les observations recueillies au cours de l’enquête, sans qu’ait d’incidence sur la régularité de l’enquête la circonstance que les réponses de la commission et celles du maître d’ouvrage aient parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
définie par " des cataplexies qui doivent être typiques et donc visualisées " et que le délai moyen pour établir le diagnostic de narcolepsie restait très important en Europe, " de 8 à 12 ans, avec parfois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01511_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Des ventilations parfois délicates doivent alors être effectuées pour soumettre chaque composante du contrat aux dispositions conventionnelles qui lui sont effectivement applicables () ", qui ne donne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00700_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il apparaît à la lecture des comptes-rendus de réunions et des mails échangés que Mme D, qui pouvait avoir tendance à faire preuve d'obstination et de rigidité, a parfois tardé à apporter des réponses
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03541_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Si la société joint parfois à ces attestations une carte d'identité de ressortissants étrangers, un ticket de paiement de carte bleue ou encore un certificat d'immatriculation d'un véhicule, ces documents
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01727_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Si des cas d'autisme et/ou de déficience intellectuelle avec parfois une paralysie cérébrale ont pu être rapportés chez des enfants porteurs de cette particularité, il n'est toutefois pas mentionné d'encéphalopathie
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04844_20260220
20 février 2026
20 février 2026
inorganiques résultant de l’usure des implants Essure et à un dysfonctionnement possible de la soudure avec une dissémination locale d’étain dans la trompe de Fallope ou la corne utérine, accompagnée parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01309_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Les vues s'ouvrent parfois largement et profondément mais sont le plus souvent cadrées par des boisements ou des bosquets épars plus ou moins distants.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05212_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
sa fille, lesquelles ont été plus fréquentes à compter de l'incarcération en France de son gendre ; elle a, en outre, effectué des achats pour sa fille, dont le moyen de paiement israélien n'était parfois
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01592_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
euros pour le lot VHO, en se bornant à indiquer que les travaux en cause correspondaient à des travaux modificatifs ayant valorisé l'ouvrage, et s'il a admis et réévalué, au terme d'une argumentation parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03989_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le livret métropolitain du rapport de présentation du PLUi précise à ce titre que les OAP « sont rédigées de manière qualitative et parfois quantitative, en énonçant des ordres de grandeur, (...) sans
Source officielle2ème Chambre
DCA_18NT03644_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
secteur du projet de franchissement de la Loire est exposé à un aléa fort de mouvement de terrain d'origine karstique résultant, entre autres, de la présence d'un réseau dense de cavités karstiques, parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04918_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
code de l'environnement et de l'article 7 de la Charte de l'environnement ; - les couleurs définissant et délimitant les différentes zones étaient très approchantes et il était quasiment impossible parfois
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02135_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
heures 15 par jour, ainsi que l'a relevé l'ergothérapeute conseil ; en dehors des périodes d'accueil en institution, qui sont justifiées, l'assistance a la plupart du temps été assurée par Mme A, qui a parfois
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02540_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Cette voie d'accès croisera également trois chemins qu'elle traversera dans leur largeur, à savoir les deux chemins ruraux dits " F à Trun " et " I à Miguillaume ", ainsi qu'un chemin parfois dénommé "
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00344_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Les résultats font apparaître des taux de cadmium très variables, au sein parfois d'un même foyer et dont la variabilité ne peut pas être corrélée avec la distance au site de l'usine.
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