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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE00198_20260217
17 février 2026
17 février 2026
En deuxième lieu, M. et Mme C... ont produit un certificat médical en date du 7 juillet 2023 délivré par une psychologue clinicienne, qui indique qu'elle a pu « observer les interactions entre les trois
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02183_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme B fait toutefois valoir que ses résultats insuffisants s'expliquent par des angoisses liées à des difficultés personnelles qui l'ont amenée à consulter un psychologue.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA02098_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
complètent le rapport qu'ils ont déposé, avec mission de compléter les conclusions provisoires déjà établies O les Pr H et Peragut, afin de définir les chefs de préjudice dus aux troubles neuro-psychologiques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02924_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
participer aux réunions et conférences professionnelles nationales et internationales et d'afficher le dispositif du jugement à intervenir sur le tableau d'information des services de l'unité médico-psychologique
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00036_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Après une nouvelle expertise psychologique et une évaluation sociale de l'intéressée, le département du Morbihan a rejeté la demande de modification d'agrément ainsi que la demande de nouvel agrément de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01661_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
A ne saurait utilement soutenir que le résultat de l'évaluation menée par le bureau des psychologues de la DGSE, ne lui a pas non plus été communiqué lorsqu'il a consulté son dossier, alors que l'avis
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03019_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
la preuve de l'existence d'un suivi psychologique lacunaire et fautif ; le seul fait que le centre hospitalier n'a pas proposé de suivi psychologique avant la naissance de A, alors que Mme E était très
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03195_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
lors du placement au quartier disciplinaire ; - elle était informée, dès le 5 janvier 2018, de l’état de fragilité du détenu, ainsi que d’antécédents révélant une fragilité psychologique, sans que les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01302_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
fratrie de trois enfants lui a de nouveau été confiée le 9 février 2018 mais le placement a été interrompu le 11 juin 2018 en raison d'un signalement pour des faits de maltraitances physique et psychologique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00412_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
part, la décision implicite du 25 février 2022 par laquelle le SDIS a rejeté sa demande indemnitaire présentée le 24 décembre 2021, tendant à la prise en charge des honoraires des consultations de psychologie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01415_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Mme A indique que ses enfants et elle ont fréquemment fait l'objet des menaces de mort de son mari, et subi des violences physiques et psychologiques.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01009_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La requérante a également produit une attestation d’une psychologue clinicienne de l’association « solidarité femmes » dont il ressort qu’elle manifeste une détresse psychologique en lien avec sa situation
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01921_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
en particulier quant à l'existence chez le détenu de troubles mentaux, de tentatives de suicide ou d'actes d'auto agression antérieurs, de menaces suicidaires, de signes de détresse physique ou psychologique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02391_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Il ressort des rapports d'évaluation établis le 31 juillet 2020 par les assistantes sociales du département et le 20 août 2020 par la psychologue du département dans le cadre de l'examen de sa demande
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00221_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
A la suite des évaluations de la situation de Mme D... sur les plans psychologique, social et éducatif, réalisées les 23 et 24 janvier 2024, le président du conseil départemental d’Ille-et-Vilaine a informé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01736_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A la suite de l'intervention de plusieurs informations préoccupantes ainsi que de courriers reçus faisant état de violences physiques et psychologiques commises par les intervenants à l'encontre des jeunes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02195_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
clinicienne au sein du pôle de gynécologie obstétrique, qui indique suivre l’intéressée dans le cadre d’entretiens psychologiques depuis avril 2023, un certificat d’hospitalisation en décembre 2024 qui
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00037_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
En troisième lieu, l'attestation d'une psychologue clinicienne relative à la fragilité psychologique de Mme B, dont le contenu n'est d'ailleurs pas repris dans la requête sauf d'une manière très générale
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00233_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Eu égard à ce niveau très élevé de douleur, fixé au regard tant des conséquences physiques que psychologiques de l'agression, les premiers juges ont justement apprécié ce chef de préjudice en l'évaluant
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La fiche de poste de Mme B... souligne d’ailleurs les contraintes psychologiques de ses fonctions, impliquant une confrontation constante avec la mort et la nécessité d’accompagner les familles endeuillées
Source officiellePage 4 sur 168