Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01935_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Les sociétés Armys, InfraLion Capital Management et la société française des aéroports relèvent appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02172_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
S'agissant de ses méthodes de management : 12. L'OPH reproche à M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03675_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la société Invest Conseils a perçu en 2017 des versements d'un " partnership " de droit écossais, la société Mezzanine Management Fund IV Founder Partner SLP.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00184_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
W K ont demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler, chacun pour ce qui le concerne, la délibération du 30 juin 2020 par laquelle le jury du brevet de technicien supérieur (BTS) " Management
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05053_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
une partie de ses missions d’« asset management » exercées au profit de tiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20366_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
demandes distinctes, d'une part, d'annuler les délibérations des 22 mai et 24 septembre 2018 par lesquelles le jury de validation des acquis de l'expérience du master droit, économie, gestion mention management
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03110_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Roxim Management a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la délibération du 6 mai 2021 par laquelle le conseil
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01407_20240221
21 février 2024
21 février 2024
et stratégies financières " au sein de l'institut du management commercial du Luxembourg.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02766_20250207
7 février 2025
7 février 2025
exercices clos en 2011 et 2012 à raison de la remise en cause par l'administration de la déduction des déficits des succursales portugaise et grecque de sa filiale intégrée, la société BNP Paribas Wealth Management
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02021_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
et imprécis en raison notamment du manque de cohérence entre la formation demandée et son parcours antérieur et de la double circonstance qu'elle n'ait pas présenté son master 1 en " supply chain management
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02449_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
2022, le tribunal administratif de Pau a condamné in solidum la société Guérin et associés, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Ets Benninger 64, et la société Home technologie management
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02319_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., qui exerçaient respectivement les fonctions de formatrice et d’équipière polyvalente, et étaient membres titulaires du comité social et économique (CSE) de l’UES « Jon Management ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00896_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
deux filiales italiennes en matière budgétaire, de mise en place de plan de financement, de supervision du contrôle de gestion et de développement, par l'intermédiaire de la société Labellemontagne Management
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01706_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par ailleurs, 73 % des salariés interrogés ont décrit son management comme opérant par la peur et l’humiliation.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02516_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) SRE France, la société anonyme (SA) de droit suisse SRE Swiss Real Estate and Facility Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00214_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... a suivi de février 2021 à mai 2022 une formation intitulée « MS food and beverage management » dispensée par l’Ecole de langue française du Collège de Paris, puis été inscrit en première année de
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00590_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Montpellier Management, lequel est rattaché à l'université de Montpellier, et avait conclu un contrat d'apprentissage avec la société Casino.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00293_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
B... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour en qualité d’étudiante afin de suivre un enseignement en seconde année de master « Digital et management, expert en management des systèmes d’information
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03496_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Genova, substituant Me Mas, représentant les requérants, et celles de Me Furstenheim, représentant la société Roxim Management.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02556_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) SRE France et la société anonyme de droit suisse SRE Swiss Real Estate and Facility management
Source officiellePage 4 sur 66