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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25BX02023_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce tableau conduit à admettre qu’après plus de 32 ans de détention, il est opportun au vu de cette évolution et en dépit des risques de récidive, d’encourager le projet de fin de peine présenté par B..
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00659_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A est atteint de la maladie de Charcot-Marie-Tooth de type II qui lui a été diagnostiquée en Algérie en 2015, que cette maladie est une neuropathie à prévalence motrice et à caractère évolutif au cours
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
qu'il subit, en raison de l'arrêt de la danse, sera indemnisé à hauteur de 50 000 euros ; - un préjudice sexuel devra être retenu à hauteur de 50 000 euros ; - un préjudice lié à une pathologie évolutive
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01088_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
provenant de deux arbres situés sur le domaine public de la commune de Pérols, conduisent, en se développant, à endommager la structure du mur de clôture de leur propriété ; - le dommage étant par nature évolutif
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00381_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Pour calculer le montant des provisions, la société s'est fondée sur l'évolution de son chiffre d'affaires et sur l'indice Interfimo basé sur l'évolution des prix de cession d'officine en pourcentage du
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00242_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
circonstances nouvelles, de mettre en place, un accompagnement, conformément aux prescriptions mentionnées dans les projets personnalisés de scolarisation ou GEVA-Sco applicables à chaque enfant et à l'évolution
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03550_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
En revanche, il soutient que ces dommages ne présentent pas un caractère d'anormalité au regard de son état de santé comme de l'évolution prévisible de celui-ci. 5.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03562_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
tarifaire de la classe 1 à l'évolution tarifaire globale ; le surprix calculé pour une année ne peut être multiplié par le nombre d'années restant à courir avant la fin de l'entente ; - elle a droit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00380_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La créance indemnitaire relative à la réparation d'un préjudice présentant un caractère continu et évolutif doit être rattachée à chacune des années au cours desquelles ce préjudice a été subi.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01263_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Procédure devant la cour après renvoi : Par un mémoire, enregistré le 27 juillet 2022, la SELARL Evolution, nouvelle dénomination de la SELARL Grave-Randoux, mandataire judiciaire agissant en qualité
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02040_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
L'évolution a été marquée par une nécrose de toutes les zones contuses, avec apparition d'un écoulement purulent conduisant à des prélèvements profonds le 10 juillet 2008.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02061_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
L'évolution a été marquée par une nécrose de toutes les zones contuses, avec apparition d'un écoulement purulent conduisant à des prélèvements profonds le 10 juillet 2008.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00279_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
La SELARL Evolution, la SELARL V et V, l'ADAPAH 08 (ci-après " la SELARL Evolution et autres ") et la ministre du travail, de la santé et des solidarités interjettent appel de ce jugement.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00913_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
et leur évolution par rapport aux exercices précédents ; 6) les charges financières et leur évolution par rapport à leur exercice précédent ; 7) le solde du compte en fin d’exercice ; 8) la redevance
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04890_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
424-21 et de l'article R. 424-22 du code de l'urbanisme dès lors que la commune ne pouvait valablement opposer la caducité de l'autorisation de l'unité touristique nouvelle qui ne constitue pas une évolution
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00295_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
À cet égard, le fait que le complément en cause au principal visait à l’origine à reconnaître le mérite des fonctionnaires dans le cadre du régime d’évolution professionnelle et se distinguait alors d’
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01197_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A ne sont pas imputables à un accident médical non fautif, à une affection iatrogène ou à une infection nosocomiale, mais à l'évolution de sa pathologie initiale ; que l'indemnisation des dommages dont
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24889_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
qu'il en découle un arrêt de l'activité professionnelle strictement en lien avec l'accident de service jusqu'au 28 novembre 2016 et que, passé cette date, la maladie arthrosique continuait à être évolutive
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02198_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
dont il relève ; / 2° Les objectifs assignés au fonctionnaire pour l'année à venir et les perspectives d'amélioration de ses résultats professionnels, compte tenu, le cas échéant, des perspectives d'évolution
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21425_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
La société Evolution Immobilier a présenté, le 21 avril 2021, une demande de permis de construire modificatif portant sur la façade arrière de l'immeuble.
Source officiellePage 4 sur 320
PAVAGE EVOLUTION
19/07/2026
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EVOLUTION-XPR
19/07/2026
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R-EVOLUTION
19/07/2026
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SAS EVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES
19/07/2026
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EVOLUTION
19/07/2026
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