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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02499_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par ordonnance du 17 juin 2021, la clôture de l'instruction a été fixée au 16 septembre 2021.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03265_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Proust ; - la présence d'un itinéraire touristique constitué autour de l'œuvre de Marcel Proust, qui ne fait l'objet d'aucun classement particulier, ne constitue pas une contrainte suffisante pour
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02376_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un courrier du 4 septembre 2013, l'OPIEVOY a notifié à la SAS Marcel Hamon le décompte général de ce marché dont le solde s'élevait à la somme de 24 026,02 euros TTC au débit de la SAS Marcel Hamon
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05426_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SCI Bagnolet Marcel Lemierre déclare se désister de sa requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01214_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Par une ordonnance du 13 juin 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 17 juillet 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03384_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
DÉCIDE : Article 1er :La requête de la commune d'Espaly-Saint-Marcel est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01877_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Nantes d'annuler l'arrêté n° 2019-81-02-DSC n° 873 du 22 mars 2019 par lequel le préfet de la Mayenne a prononcé la fermeture administrative pour une durée de deux mois de son établissement sis Les Mardelles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02272_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par une ordonnance du 22 novembre 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 23 décembre 2022. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00888_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
la décision implicite de rejet opposée par le maire de la commune de Changis-sur-Marne (Seine-et-Marne) à leur demande de remise en état des lieux de la parcelle cadastrée section B 1049 sise 44 rue Marcel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00557_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par suite, la SAS Fromagerie Marcel Petite n'est pas fondée à soutenir que l'établissement considéré revêt un caractère commercial.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03637_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Marcel, avocate de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01238_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par une ordonnance du 24 mai 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 28 juin 2024 à 12h00. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02822_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
La clôture d'instruction a été reportée au 9 novembre 2022 à 12 heures et les parties en ont régulièrement été informées.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00180_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
17 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 11 juillet 2022, la société CSF, représentée par Me Jourdan, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel le maire de Saint-Marcel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00706_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Marcel Petite a demandé au tribunal administratif de Besançon de prononcer la décharge
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01620_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par une ordonnance du 15 octobre 2025, la clôture d’instruction a été fixée, en dernier lieu, au 22 octobre 2025.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03457_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
F... en classe de sixième au collège Marcel Roby, d’enjoindre à la rectrice de l’académie de Versailles de procéder à l’inscription définitive de leur fils en classe de sixième dans ce même établissement
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02238_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., gérant de la société civile immobilière Marbel, ont formé un recours gracieux à l’encontre de cet arrêté, lequel a été implicitement rejeté. La société civile immobilière (SCI) Marbel et M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02188_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
L'arrêt de la cour a été notifié à la commune de Marcey-les-Grèves le 24 juin 2022.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par ailleurs, les margelles de la piscine se sont totalement déformées sous l'effet de la déstabilisation de la piscine.
Source officiellePage 4 sur 1389
NIVET, Luigi, Dominique, Clotaire, Albert, Marcel, Nivet-Rondeau
26/05/2026
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972 CAR, MARTAIL, Marcel, Clotaire
16/04/2019
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BECTARTE, FORTIN, Hervé, Clotaire, Marceau, Frédéric, Daniel, Marcel
10/10/2010
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