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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20276_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Proximum a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler ou de résilier le marché public de services conclu, le 18 novembre 2019, entre la région Occitanie et l'association Conseil Lyonnais de Management
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21286_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
réalisé en mai 2020, est motivé par référence à l'avis du conseil de discipline, selon lequel " Mme C, qui exerce les fonctions de Directrice des ressources (), a, par ses méthodes de travail, son management
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
S'agissant du projet " Knowledge Management " pour l'année 2010 : 15. Le projet " Knowledge Management " est un projet interne qui vise à mettre en œuvre un modèle de gestion de la connaissance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01462_20240229
29 février 2024
29 février 2024
ressources internes pour réaliser les tâches confiées à la société PSIE, qu'il s'agisse des prestations en matière commerciale, technique ou financière, ou des prestations d'organisation générale et de management
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00723_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
De la même manière, le courrier rédigé par le syndicat UNSA, saisi par l’intéressé de sa situation de « mal-être » au regard du management estimé malveillant et autoritaire, fait état, sans reprendre à
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01475_20240829
29 août 2024
29 août 2024
d'un gourdin qui tient par les cheveux une femme en partie dénudée et trainée à terre, ce dessin étant suivi du mot " ou ", et, de l'autre côté de la feuille, la mention " droit de cuissage rime avec massage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01461_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
B A était, sur la période vérifiée, le gérant de la SARL Manade finances, associée unique de ladite SASU, et que l'intéressé, d'ailleurs officiellement directeur général de cette société depuis le 7 juin
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01462_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
B A était, sur la période vérifiée, le gérant de la SARL Manade finances, associée unique de ladite SASU, et que l'intéressé, d'ailleurs officiellement directeur général de cette société depuis le 7 juin
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00923_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Elle a obtenu au titre de l'année 2016/2017 un diplôme de master 2 de management des PME-PMI à l'université du Maine.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00084_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
des ressources humaines, survenue le 24 août 2016, pour laquelle elle a porté plainte à plusieurs reprises, participe au harcèlement moral dont elle a été l'objet, et correspond à une méthode de management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02577_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
B ou ses méthodes de management soi-disant inappropriées.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01206_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ils produisent, pour la première fois en appel, une attestation de la société Moderna, établie le 8 juin 2020 par l'administratrice déléguée, manager de la société Moderna.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01296_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A, ainsi que des évaluations ne faisant état d'aucune difficulté de management. Ainsi, en l'absence d'élément permettant d'établir que les agissements de M. D envers M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02226_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Toutefois, ces comportements, s'ils sont répréhensibles et de nature à engendrer des difficultés de management pour Mme A, ne sont pas constitutifs d'agissements de harcèlement moral.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02426_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
B, les documents déjà mentionnés font état de défaillances de management de sa part se traduisant par la remise en cause de son autorité, de compétences insuffisantes, d'un manque de réactivité, du non-respect
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04847_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
âgé de seize ans, jusqu'à sa majorité, qu'il a obtenu un baccalauréat professionnel en 2022 et qu'il était inscrit au titre de l'année 2022-2023 en classe de brevet de technicien supérieur (BTS) " Management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04848_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
compter du 10 décembre 2018, alors qu'il était âgé de 16 ans, jusqu'à sa majorité, qu'il a obtenu son baccalauréat professionnel en 2022 et est inscrit au titre de l'année 2022-2023 en classe de BTS " Management
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00310_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
locaux et de contrôle de la conformité de la marchandise à l'embarquement, avant expédition, fonctions pour lesquelles elle est rémunérée par des commissions qu'elle facture sous un libellé " order management
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02448_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B est entrée en France en septembre 2015 pour y suivre des études en management des systèmes d'information et du numérique et qu'elle réside chez sa sœur, de nationalité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00888_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
proposent une prestation de " conciergerie " qui consiste à mettre en relation les clients qui souhaitent des services supplémentaires avec des prestataires extérieurs, Mme A se présentant comme " tour manager
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