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1 314 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02409_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de son droit au séjour en se prévalant de son inscription à la formation en ligne dispensée par l'école appelée " ENACO " en première année du brevet de technicien supérieur dans la spécialité : " Management

Source officielle

Page 35 sur 66

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Annonces BODACC5 963 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

B-Manager

SIREN 789995552Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIENOR PROPERTY MANAGERS

SIREN 799237045Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

RELAIS MANAGERS

SIREN 401643879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cube Infrastructure Managers

SIREN 879996411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GLOVEBOXES INVESTMENT MANAGER

SIREN 908430606Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

27/08/2026

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00728_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Inscrite en master 1 au titre de l'année 2019-2020, puis dans une formation en ressources humaines de l'Ecole française de comptabilité en 2020-2021 et dans un mastère 1 du Groupe Paris Ecole de management

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00948_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

pièces du dossier que Mme A B a régulièrement séjourné sur le territoire français pendant sept ans en vue de poursuivre ses études à l'issue desquelles elle a obtenu un diplôme de master " Economie et management

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01862_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Il indique également qu'il vit en France depuis 2009 où il a fait ses études de management et commencé sa vie professionnelle avant un licenciement pour motif économique en 2019 qui l'a conduit à créer

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02855_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ensuite, au titre de l'année 2022-2023 Mme B s'est inscrite en mastère " manager en développement durable " au sein du Groupe GEMA. Elle a échoué au titre de l'année 2022-2023.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01152_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Elle indique qu’elle dû quitter la ville de Rouen en raison d’un environnement scolaire « toxique », et qu’elle s’est inscrite en fin d’année 2022 en master 1 à l’école « Sport management school », école

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02628_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Les emplois qu'il a occupés, auprès de différents employeurs, sur des postes d'agent logistique de mai 2016 à juin 2016, puis de manutentionnaire en intérim, puis de manager à temps partiel de novembre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02946_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

B a été inscrit, pour l'année scolaire 2020-2021, à l'Ecole Tourangelle Supérieure, en première année de brevet de technicien supérieur (BTS) " management commercial opérationnel ".

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02976_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Si elle soutient qu'elle a suivi une formation BTS en management opérationnel au cours de l'année 2020-2021, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle ait obtenu ce diplôme.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02636_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

Elle a également obtenu un diplôme de manager international en industries du luxe et de la mode le 15 mars 2024.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00075_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

exigences suivantes : / 1° Il est pourvu de tables et de chaises en nombre suffisant : / 2° Il dispose d'au moins un appareil permettant d'assurer le réchauffage ou la cuisson des aliments et d'un garde-manger

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01441_20240822

Admin. Appel

22 août 2024

22 août 2024

Il a alors déclaré " qu'il n'a pas respecté le code de la route car c'est le ramadan et qu'il est l'heure de manger " et s'est présenté sous l'identité de son frère, lequel a ensuite informé la police

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02469_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

, bien qu'il soit amené à effectuer des séjours à Paris ou à Londres, frère que le requérant mentionne dans un courrier à son avocate : " le cadet, bien qu'âgé de 23 ans, ne fait pratiquement pas à manger

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01588_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

en arrêt maladie ; pour autant, aucune évaluation de la charge de travail incombant à d'autres salariés du fait de l'absence de Mme D sur le poste n'est indiquée ; s'agissant du poste de " community manager

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19VE03926_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

S'agissant des dividendes reçus de la filiale irlandaise Lyxor Asset Management Ireland Limited, la SA Société Générale indique que cette contestation est désormais incluse au sein de sa demande présentée

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02646_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

de Strasbourg, dans son rapport du 11 juillet 2018, a estimé que les vibrations dues aux travaux d'enfouissement ont uniquement contribué à la réalisation des fissures sur le carrelage de la salle à manger

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA00674_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

B, représenté par Me Manna, demande à la cour : 1°) de poser une question préjudicielle à la Cour de justice de l'Union européenne et de surseoir à statuer dans l'attente de sa réponse ; 2°) d'annuler

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01437_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

pièces du dossier que le médecin du travail a émis les 22 mars et 24 avril 2019 un avis d'aptitude de cette dernière, en l'assortissant toutefois d'une restriction médicale relative à l'absence de " management

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01515_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Par son arrêt C-338/11 à 347/11 Santander Asset Management SGIIC SA et autres du 10 mai 2012, la Cour de justice de l’Union européenne a dit pour droit que les articles 63 et 65 précités doivent être interprétés

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00911_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Cette décision de mutation a entraîné une perte de responsabilités, en particulier en matière de management, ainsi qu'une perte de revenus du fait de la suppression de la nouvelle bonification indiciaire

Source officielle