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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21827_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
France le 5 septembre 2018 sous couvert d'un visa de long séjour portant la mention " étudiant ", pour y poursuivre ses études, a obtenu un master de droit, économie, gestion, mention " économie et management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00276_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
En troisième lieu, pour les agents dont la valeur professionnelle est reconnue mais ne possédant pas de compétences étendues en termes de technicité, management, organisation, un dispositif " Fin de carrière
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01744_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B avait déjà été informé de la violence de ses méthodes de management dès lors que son comportement avait déjà donné lieu à une première procédure disciplinaire en 2016 qui avait conduit la communauté
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00088_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'audit réalisé à la demande du maire par le centre de gestion de la fonction publique territoriale a ainsi confirmé un management trop directif, remettant systématiquement en question les pratiques du
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03064_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
transaction, dispensée à distance par l'ENACO, dans laquelle Mme B a été inscrite pour les années universitaires 2021-2022 et 2022-2023, que la requérante a été absente lors des épreuves d'anglais et de management
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01157_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
secrétariat en avril 2019 et contraint de prendre ses RTT jusqu'au 13 mai 2019, il ressort des pièces du dossier qu'alors qu'il avait souhaité une réorientation professionnelle sur un poste technique sans management
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04692_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Polycentre soutient tout d'abord qu'elle entretenait historiquement des relations commerciales avec la société BOC lors de l'octroi de ces avances, et se prévaut à cet égard d'une convention de " management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00626_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
pourtant obligatoire en application de l'article R. 2324-18 du code de la santé publique, l'absence de projet éducatif, de protocoles d'hygiène, de soins et de sécurité, ainsi qu'un " management
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01934_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
A a déclaré exercer la profession d'agriculteur lors de ses précédentes demandes de visa entre 2016 et mai 2019, qu'il ne justifie d'aucune formation ou expérience en matière de gestion, management ou
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02891_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
En outre, le requérant a été scolarisé dès son entrée en France et était inscrit en classe de de terminale " Sciences et technologies du management et de la gestion " à la date de l'arrêté en litige.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00995_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
De même, le fait que sa supérieure, dans le cadre d'un mode de management plus directif que celui exercé par ses prédécesseurs, ait opéré un contrôle plus poussé sur le travail de Mme C, dont le professionnalisme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00441_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
suit : La société Holding Eurus, anciennement dénommée Via Mobilis Eurus, a pour activité la détention de participations au sein d’autres sociétés, la fourniture de prestations de services de management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00941_20250220
20 février 2025
20 février 2025
impartiale, dès lors que certains collègues et supérieurs ont témoigné à charge ; - le témoignage de certains collègues met en avant son professionnalisme ; - le personnel soignant n'adhère pas au management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02832_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Titulaire d'un diplôme d'ingénieur délivré par l'école nationale d'ingénieurs de Bamako le 27 mai 2014, il a obtenu un master 2 en ingénierie commerciale et management de projets le 1er avril 2016 délivré
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00019_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A B est inscrit pour l'année 2022-23 en première année d'une formation de manager de projets ; spécialisation informatique, il ne justifie pas ainsi de la cohérence de sa réorientation et par suite de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00180_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B après avoir constaté que, s'étant inscrit en première année de licence mention " Economie et management " au titre des années universitaires 2020-2021 et 2021-2022, l'intéressé a été déclaré défaillant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01958_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
cours de son séjour en France d’un statut d’étudiant, qui n’a pas vocation à lui permettre de s’installer durablement sur le territoire, l’emploi qu’il occupe n’est pas en lien avec les études de « management
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01446_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Elle a, par la suite, en mars 2021 débuté une formation en deuxième année de Master mention Management des ressources humaines au sein d’un établissement privé dont elle a financé le coût grâce aux revenus
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01805_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
couvert d'un visa long séjour, a bénéficié de plusieurs titres de séjour portant la mention " étudiant " et ce jusqu'au 20 octobre 2022, et a obtenu un master en Droit, Economie, Gestion mention management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02455_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
l'université de Lorraine au titre de l'année universitaire 2020/2021, à l'issue de laquelle elle s'est réorientée, pour s'inscrire en première année de brevet technologique supérieur (BTS) mention " management
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