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752 résultats pour « Bray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_19NT03909_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Elle se situe en continuité par l'ouest et le nord avec des parcelles laissées à l'état naturel ou boisées et se rattache à la vallée de la Mue, dont un bras de la rivière éponyme longe les parcelles cadastrées

Source officielle

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Annonces BODACC4 233 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRAY

SIREN 716880216Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

23/08/2026

Voir →

Créations

NABLI, Brayan, Ryweel

SIREN 834973877Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

23/08/2026

Voir →

Créations

PHALIPPON, Brayane, Michel

SIREN 108561036Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Société Anonyme de Bray-Dunes Plage "Le Clos Fleuri"

SIREN 380908848Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAISON BRAY

SIREN 939593851Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

21/08/2026

Voir →

CAA

2ème chambre

DCA_21TL04516_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Selon la fiche de visite établie le 10 novembre 2004, le médecin de prévention préconisait de limiter les travaux avec surélévation du bras au-dessus de l'horizontale ainsi que le port et la manutention

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00171_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Mme C s'est interposée et a été agressée par l'élève qui lui a fortement serré le bras à deux reprises avant de donner un coup de pied dans les tables et en envoyant ses affaires à travers la classe avec

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00460_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

depuis lors apparus, et notamment une amyotrophie de la main gauche, de tout l’hémicorps gauche, du membre inférieur et supérieur gauche, une diminution de la force musculaire, une faiblesse des deux bras

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00513_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

2020, antérieure de quelques jours à la publication des postes, le médecin du travail avait formulé différentes prescriptions concernant l'aménagement de son poste, qu'il s'agisse de prévoir un repose bras

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02839_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

E A, né le 3 août 1968, s'est présenté le 5 mars 2016 à midi au service des consultations externes sans rendez-vous du centre hospitalier de Somain pour une douleur thoracique irradiant dans le bras droit

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00564_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

dans l'intérêt des enfants, a restreint son droit de visite et d'hébergement, qu'il n'exerçait que très partiellement et à mauvais escient, à un simple droit de visite à la journée après un passage de bras

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE02402_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

En raison des douleurs et de la diminution de la motricité de ses bras, il se rend à l'hôpital Louis Mourier le 15 février 2015, où des radiographies du rachis cervical sont réalisées sur lesquelles aucun

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01667_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

C..., né le 26 janvier 1999, victime d’une anoxie cérébrale lors de sa naissance, présentait une paralysie du bras droit, un retard de développement ainsi qu’une scoliose et une cyphose, qui constituent

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NC00276_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

la requérante reste atteinte du fait de la perte de force de l’épaule gauche, de la perte de précision et de sensibilité au niveau de la main gauche et des contractions et fasciculations au niveau du bras

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00611_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

L'expert a retenu un préjudice esthétique du fait l'amyotrophie du moignon de l'épaule et le maintien du bras gauche en décharge partielle dans une écharpe ou une attelle souple.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03019_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A était inapte aux manutentions manuelles de charges de plus de cinq kilos, aux gestes répétitifs avec le bras droit, à l'utilisation d'outils électroportatifs avec vibrations mais demeurait apte à des

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03601_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Industrie ne soutient plus que le projet d'outil de levage pour vanne d'interception vapeur au titre de l'exercice 2015, que les projets de définition d'une enceinte de confinement pour objet massif et de bras

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00267_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le 25 mai 2010, alors qu'elle était affectée dans une autre administration, Mme E a été victime d'un accident sur son trajet domicile-travail, lui ayant causé des douleurs aux cervicales, ainsi qu'au bras

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01266_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Cette paralysie a pour conséquence un membre supérieur droit inerte et ballant ne permettant aucune motricité efficace au niveau du coude, de l'avant-bras et de la main.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00466_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

deux jeunes enfants âgés de trois ans et de cinq mois et demi à la date de l'accident, a présenté dans les suites de celui-ci une contracture paravertébrale cervicale droite avec des irradiations au bras

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01248_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

A présente trois cicatrices cutanées au niveau de la jambe gauche, une cicatrice à l'avant-bras gauche et une cicatrice au cuir chevelu, sans toutefois relier ces constatations aux violences que l'intéressé

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01553_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Il n'est par ailleurs pas contesté que le nettoyage des vitres qui suscite des mouvements de bras en extension, est confié à un prestataire extérieur.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL01649_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

H C a reçu une transfusion sanguine le 16 février 1982 dans un établissement hospitalier à Bry-sur-Marne et qu'en octobre 2017, il s'est vu prescrire un bilan biologique dont les résultats ont révélé une

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01879_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

C... à l’occasion de l’expertise du 10 mai 1997 se sont estompées et, pour certaines, ont disparu, à l’instar des douleurs nocturnes et des irradiations dans le bras.

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