AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_19NT03909_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Elle se situe en continuité par l'ouest et le nord avec des parcelles laissées à l'état naturel ou boisées et se rattache à la vallée de la Mue, dont un bras de la rivière éponyme longe les parcelles cadastrées
Source officiellePage 33 sur 38
BRAY
23/08/2026
Voir →
NABLI, Brayan, Ryweel
23/08/2026
Voir →
PHALIPPON, Brayane, Michel
23/08/2026
Voir →
Société Anonyme de Bray-Dunes Plage "Le Clos Fleuri"
23/08/2026
Voir →
MAISON BRAY
21/08/2026
Voir →
2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Selon la fiche de visite établie le 10 novembre 2004, le médecin de prévention préconisait de limiter les travaux avec surélévation du bras au-dessus de l'horizontale ainsi que le port et la manutention
Source officielle