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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_20VE01613_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 mai 2012, Santander Asset Management
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04886_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
missions devant être réalisées au cours de l'année 2020 pour un montant total de 92 994 euros (la facture AS01-19.007 en date du 31 octobre 2019, mentionnant un 1er acompte de 40 % pour une convention management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00298_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
De plus, il ressort des pièces du dossier, et notamment du jugement du conseil des prud'hommes, qu'à compter de cette réunion, Mme B épouse C a été victime d'un mode de management agressif et d'un ton
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00759_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le style de management exercé par Mme B..., caractérisé notamment pas des difficultés relationnelles, a pu être regardé comme mettant en cause le bien-être des agents, plusieurs personnes interrogées ayant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01706_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Au titre de l'année scolaire 2022-2023, Mme A s'est orientée en première année de master en management des ressources humaines, formation relevant du titre Répertoire national des certifications professionnelles
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01787_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
En 2012, il a apporté la totalité des titres qu'il détenait dans la société " Financière de Balard ", ayant pris entretemps la dénomination Planisware Management, à la SARL Kergoz Investissements.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02721_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
exercices correspondant aux deux étapes de travaux précitées, des éléments exceptionnels, sans lien avec les travaux, qui ont pu affecter les résultats, et notamment des montants importants de " managements
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02902_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'administration a refusé d'admettre en déduction de son résultat imposable de l'exercice clos en 2011 une charge exceptionnelle de 305 000 euros correspondant à l'acquisition auprès de la société Axel Assets Management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04211_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
forts, qu'il est titulaire d'une licence " Gestion des entreprises " dans son pays d'origine, et, souhaitant poursuivre ses études en France, s'est inscrit en Licence 3 " Economie-Gestion - Parcours Management
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00001_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que pour refuser à Mme A, titulaire d'un diplôme de master " Manager de l'achat international " depuis le 22 avril 2021, la délivrance d'un titre de séjour " recherche
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01941_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B A est titulaire d'un " MBA Logistique et management de la Supply Chain " délivré le 2 mars 2023 par l'Ecole supérieure libre des sciences commerciales appliquées
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02158_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La SAS Aaxen exerce une activité de société holding ainsi que de prestation d’assistance et de management de projet.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02846_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
le fonctionnement de l’Union européenne ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 10 mai 2012, Santander Asset Management
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02849_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
le fonctionnement de l’Union européenne ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 10 mai 2012, Santander Asset Management
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03256_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Au titre de l'année universitaire 2023/2024, Mme A était inscrite dans le Master " management de la mode et du luxe " à l'école de mode Lisaa à Paris 5ème, qu'elle suivait à la date de l'arrêté attaqué
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03743_20260224
24 février 2026
24 février 2026
D’autre part, à supposer même que la demande d’autorisation de licenciement pour insuffisance professionnelle « caractérisée par un management déviant vis-à-vis de ses collègues » sollicitée le 11 mars
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00357_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
exercice de brimades et vexations à l’encontre de Mme A.... » Par ailleurs, s’il résulte de l’instruction que M. ..., décrit dans ce rapport d’audit comme très travailleur mais ayant fait preuve d’un management
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02266_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
A la date de la décision du préfet de l'Hérault, le 31 juillet 2020, Mohamed-Amin était scolarisé en première " sciences et technologies du management et de la gestion " au lycée Jean-Monnet de Montpellier
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02637_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Mme Ekotto Oyono justifie de son inscription pour suivre la formation " MBA en supply management " à l'International Business School (ISG) de Paris pour l'année 2021-2022.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00492_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Il résulte de l'instruction que la société Fortress Management and Investment Group (FMIG), domiciliée en Belgique, détient 3,08% du capital de la société SEMA et est détenue à 100 % par M.
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