Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
l'administration fiscale, que le matériau était connu, que les méthodes pour évaluer son comportement sont également classiques et que le projet vise son adaptation pour l'utiliser avec un mécanisme " à bras
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00583_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
ANNUL.FIC » ; il est impossible d’affecter un règlement spécifiquement à un ticket de caisse lorsque des clients ajoutent des commandes à leur commande initiale et en raison du fait que les tickets brasserie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00336_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Avec cet enfant tenu dans ses bras, elle a franchi la porte séparant la cour de récréation des locaux de la crèche.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01389_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
fonctionnel temporaire évalué à 100% par l’expert pour le 16 mars 2018, journée d’hospitalisation, de 50% pour les périodes du 1er juin au 3 juillet 2017 et du 17 mars au 31 mars 2018 durant lesquelles son bras
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03120_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
B, lequel a reconnu, au cours de son audition par les services de police, avoir attrapé sa compagne par le bras, l'avoir giflée et l'avoir insultée à leur domicile mais également sur le lieu de travail
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00230_20250206
6 février 2025
6 février 2025
violences commises à son encontre à compter du jour où elle a découvert que ce dernier avait une liaison, caractérisées en particulier, selon ses déclarations à la police, par un coup de poing dans le bras
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02117_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Il est également reproché à Mme E de tirer régulièrement certains enfants par le bras ou par le col, lors des déplacements, ou pour se ranger, ce qui est confirmé par Mme G, également enseignante.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01836_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Cette dernière, déjà présente dans le bureau de la directrice lors de l'arrivée de Mme A B, se serait tenue les bras croisés face à la porte dans une posture intimidante.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01866_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
’aggravation des lésions de nécrose a nécessité une amputation transtibiale des deux membres inférieurs, ainsi qu’une amputation au niveau des phalanges de la main droite et au niveau transradial au bras
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03540_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D a provoqué un tapage à la suite d'un conflit avec des codétenus, proféré des insultes et des menaces à l'encontre d'un surveillant et enfin craché sur la surveillante qu'il a atteinte au bras droit.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21924_20250218
18 février 2025
18 février 2025
demandé au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner, avant-dire droit, une expertise médicale aux fins notamment d'examiner son état de santé, de décrire les lésions affectant son coude droit et son bras
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02045_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
hypothèse n'est pas corroborée par les pièces du dossier et paraît peu plausible en présence d'une remorque remplie de gravats, par conséquent très lourde et très difficile à déplacer à la seule force des bras
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01935_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A a commis des violences sur sa compagne révélés par des stigmates au visage ainsi que des traces sur le bras, des violences sur sa fille de cinq ans qui présentait une bosse à la tête et se plaignait
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02517_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
n'était ainsi pas équipé d'un masque respiratoire de protection lors d'une opération de déconditionnement et ne portait pas correctement les gants de protection chimique qui ne lui couvraient pas l'avant-bras
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00545_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
prévaloir des fiches de visite médicale en date des 8 mars et 8 juillet 2019 la déclarant apte à l'exercice de ses fonctions sous réserve de l'accomplissement de certains gestes comportant le travail des bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02518_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
suites de l'intervention, réalisée sous anesthésie générale le 17 novembre 2009, Mme D a présenté des douleurs cervicales latéralisées irradiant vers l'épaule droite, ainsi qu'une gêne pour utiliser le bras
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04672_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
La Compagnie accepte ces modifications mais signale à l'Association les points suivants : Le bras mort dans lequel sont installés les groupes de pompage devra être régulièrement curé à une cote permettant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B a été saisi de vertiges qui l'ont fait chuter dans un ruisseau, et lui ont occasionné des blessures au genou et à l'avant-bras.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01069_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Libéré de sa contention au bras droit, ce patient délirait et insultait les infirmières sans toutefois que ces dernières, selon leurs propres déclarations, ne soient senties particulièrement menacées.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06546_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En raison de la dégradation de son poignet droit avec augmentation des douleurs et apparition d'un sepsis de type phlegmon au niveau de l'avant-bras, M.
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