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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA04203_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A a été décidée dans l'intérêt du service compte tenu de sa manière de servir caractérisée par des manquements " en termes de management d'équipe et d'implication dans les missions suivantes : Planification
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03361_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Enfin, s'il s'est inscrit, le 7 juin 2022, en master management de projets humanitaires et culturels, une telle inscription, quatre ans après l'obtention de la première année de master droit, économie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02272_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
La société Sara Lepage Coaching et Développement, dont l'activité principale est le " coaching, prestation de services et formation notamment en management, développement personnel, communication, prise
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02377_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B, quand bien même il modifie les missions qui lui sont confiées en ne lui permettant plus d'exercer des fonctions de management, ne porte pas atteinte aux droits et prérogatives qu'il tient de son statut
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00057_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'intéressé était scolarisé depuis l'année universitaire 2015/2016, a, par décision du jury de l'école, prononcé son exclusion académique après ajournement aux examens du premier semestre du master de management
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00296_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
locaux et de contrôle de la conformité de la marchandise à l'embarquement, avant expédition, fonctions pour lesquelles elle est rémunérées par des commissions qu'elle facture sous un libellé " order management
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05427_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
B fait valoir les bons résultats qu'il a obtenus en 2013 dans l'exercice de ses missions, les difficultés de management de son équipe, mentionnées dans les notations critiquées de 2013 et de 2014, ne sont
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00301_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A, exerçant des fonctions de " Station manager " au sein de l'agence de l'aéroport de Lille Lesquin, et titulaire des mandats de délégué du personnel, représentant syndical au comité d'établissement et
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03318_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le 23 janvier 2017, la société par actions simplifiée (SAS) Beways, qui exerçait une activité de conseil en management, a déposé, au titre du mois de décembre 2016, une déclaration de taxe sur la valeur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02064_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A la suite de l'obtention d'un BTS management des unités commerciales le 1er juillet 2015, il a suivi une formation de responsable en ressources humaines au centre national des arts et métiers dont les
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01475_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
établissement et l'accusant en outre de harcèlement moral, ainsi que la présidente du Centre intercommunal d'action sociale de la rive droite pour sa réaction face aux faits dénoncés et pour son management
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01308_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Enfin, la requérante s'est inscrite, au titre de l'année 2020-2021, en première année de BTS " management commercial et opérationnel ", cette inscription constituant la troisième réorientation de l'intéressée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00747_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
année de BUT " Gestion entreprises et administrations " de la même université au terme de l'année 2022-2023, et s'est enfin inscrit, au titre de l'année 2023-2024, en première année à l'Ecole de Management
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03658_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Enfin, si elle fait valoir qu'elle a obtenu des diplômes universitaires en Albanie dans le domaine du management des affaires, notamment dans le secteur de l'hôtellerie et du tourisme, elle ne justifie
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00565_20230222
22 février 2023
22 février 2023
exceptionnelles qu'elle invoque, Mme B soutient qu'elle possède un lien familial intense, ancien et stable avec ses enfants ainsi qu'une insertion professionnelle en France après l'obtention du BTS en management
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01564_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
de l'école " Hexagone ", établissement d'enseignement supérieur privé, où elle a suivi le cycle " ingénierie " au titre des années universitaires 2020-2021 et 2021-2022, afin d'obtenir le titre de " manager
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00085_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
validé, après redoublement, sa première année de licence " Economie et Gestion " à l'université de Lille I, Mme B avait échoué à trois reprises à valider sa deuxième année de licence " Economie et Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03008_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Le 8 février 2023, il s'est présenté en préfecture pour déposer une demande de titre de séjour " étudiant " en se prévalant de son inscription en redoublement en deuxième année de master " management des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03562_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
technologie " spécialité " informatique " en 2017 auprès de l'Université Paris-Saclay, ainsi qu'un bachelor de " responsable de Développement Commercial " en 2020 et une certification professionnelle " manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02722_20250219
19 février 2025
19 février 2025
A s'est inscrit le 21 mars 2023 en première année de mastère " Manager en développement durable ", au sein du groupe GEMA ESI Business School, au titre de l'année universitaire 2023-2024, formation qu'il
Source officiellePage 30 sur 66