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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL04030_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
D'autre part et en vertu de l'article 1.2.7 du cahier des clauses techniques particulières du marché en litige relatif au lot n° 1 : " () Façades supérieures en textile : () La membrane est réalisée à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00485_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
La SAS Sogego, qui exerçait une activité de fabrication et transformation de matières textiles, de sérigraphie et marquage par transfert à chaud sur textile ou autres supports, de vente d'articles textiles
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00727_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
périodique de l'installation, à l'incidence limitée des non-conformités constatées sur l'environnement et aux incidences de cet arrêté sur sa situation économique ; - cet arrêté se fondant sur des textes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02135_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
du 20 mai 2021 ; 2°) avant dire droit, de diligenter une expertise ; 3°) d'annuler la décision du 19 février 2019 par laquelle l'Eurométropole de Strasbourg a résilié le lot n° 29 " habillages textiles
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00678_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que la société JSB International a conclu une convention d'animation avec la société de droit luxembourgeois United Textile afin de définir la stratégie globale
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01230_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Toutefois, l'administration fait valoir que la société EJM, dont l'activité est l'import-export de produits textiles et de prêt-à-porter, était domiciliée à une adresse où étaient répertoriées 244 autres
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01553_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00121_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01211_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01233_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01552_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01236_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
celle-ci a pour objet : « - de préserver et améliorer le cadre de vie des citoyens en veillant au bon développement et renouvellement des villes en Moselle notamment des villes de Yutz, Thionville, Terville
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01646_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
D..., afin d’évaluer les désordres affectant la charpente mixte bois et métal et la couverture textile des arènes Roland-Portalier.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01348_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
A la somme que la commune de Terville demande au titre de l'article L. 761-1 d code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01819_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que la SCP Tertio Avocats, avocat de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02449_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
S'agissant de la gaine textile de l'atrium : 10.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00547_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2345 relative à l'utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01656_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Gaches chimie spécialités, notamment spécialisée dans la distribution de fournitures nécessaires à l'entretien des textiles (blanchisseries, pressings), exerce notamment une activité de livraison
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02048_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
B en février 2023 au regard d'une demande d'autorisation de travail comme chauffeur, pour un contrat de travail de deux ans, présentée par une entreprise de collecte et de valorisation de textiles et papiers
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00469_20230215
15 février 2023
15 février 2023
La société Biothy, spécialisée dans la conception et la fabrication d'articles textiles d'hygiène et de santé, possède le matériel nécessaire à la production de produits textiles à grande échelle.
Source officiellePage 3 sur 9