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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02264_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que : - en appliquant rétroactivement à sa note obtenue lors de l'épreuve de management de la session 2019, qui était alors affectée d'un coefficient 1,5 et dont elle a demandé à en conserver
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00247_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle relève par exemple : « les conséquences sur les agents du mode de management de B... E.... Les signalements en CHSCT du 7 décembre 2017 ont servi de catalyseurs.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02275_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Elle soutient que : - elle a produit des éléments documentaires et factuels indiscutables justifiant de la réalité des prestations dont elle a bénéficié en exécution du contrat d'asset management ; le
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01829_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
, émises en exécution d'une convention du 17 mars 2015 par laquelle la SNC Vinci Construction Management a mis à disposition de la SAS Vinci Construction Dom-Tom son salarié, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02898_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
et stratégie de l'entreprise au sein de l'Ecole supérieure européenne de management au titre de l'année universitaire 2021-2022 et, qu'au titre de l'année 2022-2023, il était inscrit master 2 Management
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03583_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Venitian Vitalist Management est rejetée.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00201_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
à l'encontre de son manager, dont il conteste les consignes et avec lequel il refuse de réaliser son évaluation DPD.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04104_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Campagne Valescure, la société anonyme (SA) Roxim Promotion, la SA Roxim Management et
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA00563_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société British Columbia Investment Management Corporation ne sont pas fondés.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04006_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
une expérience de manager qui n'a pas été concluante " et il conclut qu'à son sens " il ne convient pas pour faire du management ".
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05778_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Swisscanto Asset Management International SA agissant pour le compte du fonds Swisscanto Portfolio Fund, agissant à titre personnel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04399_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A ; - les honoraires de management constituent la rémunération des fonctions de gérant majoritaire exercées par M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00911_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 4 avril et le 19 juin 2024, l'association pour la formation au management, à la gestion et à l'entrepreneuriat (AFMGE), venant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01478_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
les décisions attaquées méconnaissent les dispositions de l'article L. 1331-22 du code de la santé publique dès lors qu'elle n'a signé ni un bail d'habitation ni un bail mixte avec la société DCLA Management
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01083_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
C qu'en juillet 2013 ; - les revenus distribués relatifs aux encaissements du premier exercice de la société SMG Facilities Management Limited, qui se terminait le 31 décembre 2012, sont prescrits ;
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03700_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
A à la SARL Immo Management 18, effectués les 30 et 31 décembre 2011 pour un montant de 147 000 et 287 000 euros sur le compte d'associé de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00223_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A B, Facility Manager, d'un point de vue fonctionnel et organisationnel pour la bonne marche du service ", le refus de M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05099_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des managers publics de santé (SMPS) a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté de la directrice générale
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01834_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
titre des années 2015 et 2016 ne lui a pas été régulièrement notifiée ; - elle n'est pas motivée faute de mentionner le motif l'obligeant solidairement à verser les sommes dues par la Sarl Scabe Management
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00260_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En ce qui concerne la détention des avoirs logés sur les comptes associés aux " profils clients " Solaria Management Inc, 20504 HV et 7657 SS : 16.
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