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Pour contester cet avis Mme B fait valoir qu'elle souffre de connectivité mixte (syndrome de Lupus Sharp), avec une atteinte cutanéo-articulaire compliquée d'un syndrome d'activation macrophagique, que

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03656_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

.- L'épreuve pratique est une démonstration sur un animal domestique issu des groupes d'espèces animales possibles suivants : soit un chien (Canis lupus) ou un chat (Felis silvestris), soit un équidé (

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CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03852_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

nécessité des médicaments de pointe de dernière génération " et il conclut que " vu le stade catastrophique de la maladie par l'atteinte de plusieurs organes et l'apparition de complications tel un lupus

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01175_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

d'asthme, indique qu'une malformation cérébrale découverte récemment, nécessite une surveillance, voire de la neurochirurgie en cas d'aggravation, et si Mme D fait état de ce qu'elle est atteinte d'un lupus

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CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02589_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

notamment des comptes-rendus médicaux produits, que la requérante, qui a déjà été soignée en 2023 d'une tachycardie et d'une pyélonéphrite, restait affectée, à la date de la décision contestée, d'un lupus

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03698_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

égard, deux certificats médicaux, établis le 15 avril 2024 et le 25 juillet 2024, postérieurement à la décision attaquée, par le chef de clinique assistant, du centre national des maladies auto immunes lupus

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL22412_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

B souffre d'une pathologie rhumatologique inflammatoire non érosive inclassée avec arthrite des genoux et des épaules à un stade évolutif modéré, laquelle a été identifiée en Géorgie comme un lupus érythémateux

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

arthroscanner lui a été prescrit, lequel a mis en évidence une fissure superficielle du ligament scapho-lunaire avec perte de substance à la face dorsale du radius et une rupture de la face dorsale du ligament luno

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6ème Chambre

DCA_22PA01970_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

Pour contester cette appréciation du collège des médecins de l'OFII, Mme A, qui souffre d'un lupus érythémateux systémique et qui bénéficie d'une prise en charge médicale en France depuis 2014 et, en particulier

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3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03207_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

G K, par Me Ludo, a été reçu le 16 février 2022 postérieurement à la clôture de l'instruction survenue le 9 février 2022.

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3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00971_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

l’Union européenne, en particulier de l’interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos

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3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00974_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

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3ème chambre

DCA_22PA00669_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

dignité ; - la responsabilité fautive de l'AP-HP aurait dû être retenue au taux de 100% ; - c'est à tort que son état antérieur a été considéré comme responsable de 20% de ses préjudices alors que le lupus

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Juge des référés

ORCA_23TL02945_20240823

Admin. Appel

23 août 2024

Il ressort des pièces du dossier versées en première instance que Mme C B, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète mellitus insulino-dépendant, d'une hypothyroïdie, d'un lupus érythémateux,

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00803_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

En second lieu, il résulte de ce que la Cour de justice de l’Union européenne a dit pour droit, dans son arrêt du 16 juin 2022, Sosiaali- ja terveysalan lupa- ja valvontavirasto, C-577/20, que « les articles

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CAA

1ère chambre

DCA_22TL00176_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos

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1ère chambre

DCA_22TL00177_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

BH, Mme BK, Mme AV AU et Mme AM ne peuvent pas non plus se prévaloir respectivement d'un adénome hypophysaire, de pathologies cardio-vasculaire associées ou pas à des troubles neurologiques ou d'un lupus

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