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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00963_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02954_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03044_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant bangladais, est entré en France le 25 octobre 2022 afin d’y solliciter l’asile.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02720_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00516_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Une note en délibéré présentée pour l’établissement public de santé Barthélémy Durand a été enregistrée le 19 mars 2026.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02142_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Ils soutiennent que : - le tribunal n'a pas répondu au moyen tiré du défaut de consultation, durant l'élaboration du plan local d'urbanisme en cause, de l'établissement public de coopération intercommunale
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02030_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Le syndicat de la copropriété du 7 quai du général Durand à Sète, ainsi que Mme B..., M. E... et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00286_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Durand, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02210_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le département de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélémy Durand relèvent appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02435_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01317_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Durand a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Leur perception depuis le château de Thiolent, situé à 1,5km, sera atténuée par des massifs de végétation de haute tige et depuis le sommet de la Durande, par leur éloignement.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03146_20240209
9 février 2024
9 février 2024
la Durance ; - cette décision viole l'article 8 de la charte d'aménagement de la Durance ; - le SMAVD n'a pas pris l'ensemble des mesures adéquates pour contraindre la société Durance Granulats à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02789_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02804_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00817_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01366_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand renonce à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'État la somme de 1 000 euros à verser à Me Durand.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00425_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
D, celles de Me Durand, représentant la commune de et la communauté de communes de , et celles de Me Cadet, représentant le département du Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00714_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00652_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
C, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Source officiellePage 3 sur 623