AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE01569_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
L'EURL Fuoriclasse dont l'activité consiste à repérer, recruter et manager des joueurs de football professionnels a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03977_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
intellectuels pour la réalisation de son activité à caractère patrimonial, il résulte de l'instruction que, pour les besoins de son activité, elle a conclu le 27 juillet 2015 avec la société Axa Investment Managers
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03978_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
intellectuels pour la réalisation de son activité à caractère patrimonial, il résulte de l'instruction que, pour les besoins de son activité, elle a conclu le 27 juillet 2015 avec la société Axa Investment Managers
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02395_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B, entré en France le 9 décembre 2019 sous couvert d'un visa de long séjour " étudiant ", s'est inscrit en première année de management marketing à l'ILEC de Cannes mais n'a produit aucun relevé de note
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02840_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il s’est ensuite inscrit en première année de MBA, spécialité « management, ressources humaines et stratégie », auprès de cette même école au titre de l’année universitaire 2023-2024.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00015_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
n'aurait pas présenté les qualités requises pour répondre aux caractéristiques du poste convoité telles que définies par l'administration dans son télégramme du 26 décembre 2019, notamment en termes de management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00285_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
sont ou non établis, se détermine au vu de ces échanges contradictoires, qu'il peut compléter, en cas de doute, en ordonnant toute mesure d'instruction utile. 5.Il n'apparaît pas que le mode de management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01536_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avec la brasserie Le Sud des établissements Paul Bocuse, où il avait effectué un stage pendant quatre mois, afin de poursuivre sa scolarité pour obtenir un brevet de technicien supérieur mention " management
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01649_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
d'étudiant auprès des autorités consulaires françaises à Casablanca (Maroc), afin de s'inscrire au titre de l'année universitaire 2021-2022 en première année de master de marketing communication et management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04117_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
de 2021-2022 sa Licence 3 avec la mention assez bien et produit deux attestations d'admission au titre de l'année universitaire 2022-2023 en Master 1 " Economie internationale " et en Master 1 " management
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01454_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B est engagé en qualité de " vice-président et regional manager de la société EMC for East, Russia et CIS ", ne détaille aucunement les fonctions qu'il exerce.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03157_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
B est entré en France pour y poursuivre ses études, qu'il s'est inscrit en 2017 dans un établissement d'enseignement supérieur privé en préparation à un master de management international, option information
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03404_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
moyen d'un crédit vendeur payable sur cinq ans, assorti d'un taux d'intérêt de 2,83 %, et que le remboursement de ce crédit vendeur a été assuré par les dividendes de la SAS PST Industries et des management
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01557_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
estimé que son état de santé était en lien avec sa vie professionnelle en précisant toutefois qu'il ne lui était pas possible d'imputer ces arrêts à des conditions de travail ou à des problèmes de management
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02093_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
l'intéressée au sein du SAMU au regard à la fois des missions qui sont les siennes en sa qualité d'infirmière et du rôle et des responsabilités qui incombent à d'autres personnels, notamment en matière de management
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04423_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
A cet égard, en se bornant, sans aucune précision ni sans produire de contrat de travail, à faire état du descriptif sommaire d'un poste de " director of property management-real estate " et d'un poste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01995_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... s’est inscrit en première année de Mastère manager comptable et financier auprès d’un établissement privé mais n’a pas validé son année.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00145_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Si la requérante soutient que son projet professionnel est d'exercer une profession dans le management et qu'elle a validé, à cette fin, une formation professionnelle en visioconférence, cette formation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03760_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
En se bornant, à produire un certificat d’inscription en BTS « management commercial opérationnel » pour l’année scolaire 2023-2024, un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel conclu avec
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02378_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que si Mme B s'est inscrite pour l'année universitaire 2022-2023 en master européen de management et de stratégie d'entreprise au sein de la fédération européenne des écoles
Source officiellePage 28 sur 66
B-Manager
27/08/2026
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RELAIS MANAGERS
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ALIENOR PROPERTY MANAGERS
27/08/2026
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Cube Infrastructure Managers
27/08/2026
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