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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02017_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
né de cette relation le 27 juin 2021, qu'ils disposent d'un logement et envisagent de se marier après une communauté de vie supérieure à deux ans, qu'elle a obtenu le 22 mars 2022 un diplôme en " management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02630_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ayant bénéficié via cette inscription de fonds en provenance du compte personnel de formation et de répertorier celles de ces structures comportant dans leur intitulé la mention " bien-être " ou " massage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00388_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A " n'a présenté aucune douleur durant tous ses exercices de drainage et de massage ". L'intéressé a été en mesure de demander une autorisation provisoire de séjour. 5.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03096_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B a informé par téléphone son manager de son intention de décaler le départ de la croisière à destination de Huahine en raison d'une prévision météorologique défavorable. Après avoir indiqué que M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02431_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
notamment remis en cause une provision pour impôt de 8 739 038 euros sur 2011 et une provision pour dépréciation de 4 213 624 euros au titre de l'exercice 2011, et la déductibilité de dépenses de " management
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01930_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Armys, la société Infralion Capital Management (ICM) et la société française des aéroports (SFA) ont demandé au tribunal administratif
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00172_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Il résulte de l'instruction qu'en vertu d'une convention cadre de management fees du 5 décembre 2016, la SARL Technimarine Tahiti a réalisé au profit de la SAS Technimarine, dont elle est l'actionnaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00617_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A compter de janvier 2014, elle a bénéficié d’une formation en « Master management stratégique des risques et de la qualité » financée par l’établissement hospitalier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00759_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
hebdomadaires, les congés de récupération, les congés payés et les congés maladie pour la part réputée se rapporter à l'activité exercée à l'étranger ; - les gains de stock-options, liés à la qualité de manager
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05289_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
tribunal administratif a estimé, d'une part, que l'intéressé " réside en France depuis seize années, dont onze en situation régulière, qu'il y a effectué ses études ainsi qu'en atteste son Master en management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04694_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A exerçait effectivement un management autoritaire en se montrant, vis-à-vis des personnes placées sous son autorité, cassant, directif et colérique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23302_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il en a déduit que Mme B ne détenait pas les qualités relationnelles, les capacités de management et d'organisation nécessaires à l'exercice de ses fonctions et au bon fonctionnement des services. 8.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00115_20230817
17 août 2023
17 août 2023
A a exposé les circonstances entourant, selon lui, l'acquisition d'un bien immobilier situé à Sainte-Adresse, en son nom propre, en lieu et place de la SCI ACA Real Estate Management, créée à cet effet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00407_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B fait valoir qu'il était confronté à un climat professionnel de défiance systématique venant de ses subordonnés et qu'il a bénéficié d'une formation en management insuffisante pour affronter une telle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00688_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Si aucun fait de harcèlement moral n'a été révélé, le rapport d'enquête a constaté un management inadapté, des pratiques et des propos parfois déstabilisants, propres à générer de la souffrance au travail
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05119_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Elle a obtenu, au titre de l'année universitaire 2018-2019, un diplôme de Master " Sciences et techniques des activités physiques et sportives, mention Management du sport ", délivré par l'université de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01989_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que pour refuser à Mme B, titulaire d'un diplôme de master " Manager de l'achat international " depuis le 22 avril 2021, la délivrance d'un titre de séjour " recherche
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02850_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
fonctionnement de l'Union européenne ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 mai 2012, Santander Asset Management
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02023_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
L'intéressé justifie avoir obtenu un diplôme de maîtrise de droit, économie, gestion, mention management et développement du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs, au titre de l'année
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00560_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
C a demandé à bénéficier d'un titre de séjour portant la mention " salarié " afin d'exercer l'emploi de chef d'équipe en entrepôt au sein de la société Ceva Freight management France, dont le siège est
Source officiellePage 27 sur 66