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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE03496_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Mme A B a passé, le 24 juin 2019, l'épreuve écrite de philosophie du baccalauréat technologique série " sciences et technologies du management et de la gestion ", diplôme qu'elle a d'ailleurs décroché
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00917_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B, étudiant au titre de l'année universitaire 2015-2016 en première année de master en management à l'université d'Angers, n'a pas validé le premier semestre de cette année.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00408_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
nombreux certificats de scolarité, la copie de son diplôme du baccalauréat, un contrat de formation professionnelle ainsi qu'une attestation d'inscription en classe de brevet de technicien supérieur " Manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01480_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... est inscrite dans une formation en MBA « Management stratégique des ressources humaines » au sein de l’établissement Studi.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02534_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
que Mme B ne justifie d'aucune insertion sociale ou professionnelle particulière sur le territoire français, nonobstant l'obtention d'un Master de droit, économie et gestion portant la mention " management
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03634_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
En premier lieu, le requérant fait valoir la cohérence de son parcours étudiant, souhaitant compléter sa formation de cuisinier par des formations théoriques, notamment en langue anglaise et management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05029_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
et international " en 2019, auprès de l'Ecole supérieure de commerce et de gestion de Paris, ainsi que, dans le cadre d'un master professionnel " ingénieur d'affaires " à l'établissement Euridis Management
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21821_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A a étudié à l'université de Montpellier entre 2012 et 2016 et obtenu un master en " Management de l'innovation " en 2016.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00752_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Elle a obtenu un master Management et administration des entreprises en France en 2019 puis un master Technologies informatiques et de l'information en 2020.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01716_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il s’est de nouveau réorienté, au titre de l’année 2023/2024, pour suivre au sein de l’IFC de Perpignan une formation portant sur le « management en ressources humaines ».
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01165_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
L’intéressée s’est ensuite inscrite en première année de BTS « Management commercial opérationnel » à l’école Pigier à Bordeaux au titre de l’année universitaire 2023/2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00174_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
des pièces du dossier qu'en sept années de présence sur le territoire français en qualité d'étudiante, Mme A n'a validé aucun diplôme, qu'il s'agisse du brevet de technicienne supérieure (BTS) " management
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02962_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il s’est réorienté au titre de l’année universitaire 2024-2025 dans une formation en alternance de brevet de technicien supérieur (BTS) « Management commercial opérationnel ».
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03714_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A la date de l’arrêté contesté, au titre de l’année universitaire 2023/2024, il était de nouveau inscrit en première année de mastère « manager de l’industrie numérique/expert PLM » en alternance puis,
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01303_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
d'agissements répétés de Mme H envers ses collaborateurs, cette situation conflictuelle s'est généralisée fin décembre 2018, quand Mme F et Mme K, psychologues du service, ont à leur tour dénoncé le management
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03334_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour en qualité d’étudiant afin de suivre une formation en mastère spécialisé « Manager de l’innovation technologique » à la Toulouse Business School
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01154_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ainsi, une ancienne cadre de santé, souligne, dans une attestation du 14 février 2024, le professionnalisme de l'intéressée, la dégradation des conditions de travail au sein de ce service et un management
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE01373_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S’agissant des regroupements de certaines catégories professionnelles, il ressort, en premier lieu, que la catégorie de « directeur communication et marketing », celle de « manager marketing et communication
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00411_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
observations avant de prendre l'arrêté attaqué, l'a empêché de faire valoir qu'il avait repris ses études, validé une première année de master et était désormais inscrit en deuxième année de master en management
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00968_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
qui fait partie d'un groupe familial informel composé des sociétés Filasa International et Sanafi et qui détient 25 % du capital de quatre filiales roumaines dénommées " Eolenvest ", " Eolenvest Management
Source officiellePage 25 sur 66