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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_24NT03668_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L’audit mené en 2020 a, à cet égard, relevé des « évolutions positives du management », tout en pointant une marge de progression, en termes d’adaptation au contexte et de présence auprès de l’équipe.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04452_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
céder 50 % du capital de la SASU Akiem, pour un prix de 152,5 millions d'euros, à la société Eurotraction, créée spécialement à cette fin par le fonds d'investissement Deutsche Asset Alternative Management
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00544_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
danoises Haarslev Group A/S et Haarslev Industries A/S en contrepartie des prestations qui lui ont été rendues en 2016 et 2017 par la société Haarslev Group A/S en exécution d'une convention de " management
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03512_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A qui est titulaire d'un diplôme de spécialiste en enseignement d'histoire dans les lycées, délivré par des établissements d'enseignement supérieur russes en 2005, dispose d'un emploi en qualité de manager
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
code général des impôts ; en tout état de cause, la communication non violente est une formation nécessaire à l'exercice d'une activité professionnelle car elle constitue une nouvelle technique de management
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03396_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
B au sein du département " supply chain management ", a informé ce dernier qu'une mission lui était confiée au sein de la société Bolloré Logistics Services, du 19 juin 2017 au 17 juillet 2017. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01457_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
I..., assistante senior manager et représentante de proximité au comité social et économique Fonctions support, M. C... G..., manager special services et conseiller du salarié, Mme J...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01929_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La SASU Orion Conseil RH, dont le siège est situé à Steenvoorde, exerce une activité de conseil et management en ressources humaines.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03671_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
en respecter les règles : - Le personnel doit veiller à ne pas dépasser les crédits et débits d’heures fixés par l’horaire variable, en dehors du cadre des heures supplémentaires autorisées par le manager
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02529_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
spécialité " notariat " délivré par l'Académie de Poitiers, s'est inscrite pour l'année universitaire 2021-2022 dans une formation " Bachelor 3 - Métiers du notariat " à l'Ecole nationale supérieure du management
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01142_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
société qui se propose d'employer le requérant est son beau-frère ; - le requérant s'est prévalu, lors d'une précédente demande de visa, de son expérience professionnelle en tant que développeur et manager
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01636_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il a obtenu son baccalauréat en France, suit un BTS de management, a signé un contrat d'apprentissage avec une enseigne de distribution et loue son propre logement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01081_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de l'école supérieure de sciences commerciales d'Angers (ESSCA), où elle est inscrite depuis septembre 2023, en bénéficiant d'une bourse sur critères sociaux, en vue de l'obtention d'un diplôme de management
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
En raison d’une erreur commise lors de son inscription administrative, elle n'a finalement pas pu s’inscrire dans cette licence et s’est réorientée vers un Master Management du développement durable et
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00020_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D... a intégré le lycée polyvalent Beaupré d’Haubourdin en classe de première sciences et technologies du management et de la gestion dans lequel il était assidu et très apprécié et a obtenu son baccalauréat
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02284_20250801
1 août 2025
1 août 2025
A a terminé les siennes par l'obtention, le 13 avril 2024, d'un Master of Business management des ressources humaines à l'international, sans justifier d'aucun projet d'inscription universitaire pour la
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00172_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C, soutient qu'il est entré en France en 2017 et qu'il bénéficie d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de " manager financier " depuis le 12 octobre 2020.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00620_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
que, sous couvert de la mise en place d'une nouvelle organisation qui devenait effective le 1er septembre 2019, il a fait l'objet en réalité d'une rétrogradation, avec retrait de ses attributions de manager
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03199_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
universitaire 2022-2023, d'une inscription en première année de contrat d'apprentissage en vue de valider un titre professionnel de responsable d'unité de restauration collective et un diplôme de niveau 5 de manager
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00582_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
En faisant valoir le caractère réel et sérieux de ses études et la circonstance qu'il n'a échoué qu'au deuxième semestre de son master II " management des innovations et des systèmes d'information " pour
Source officiellePage 24 sur 66