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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24MA03069_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
regard notamment des données acquises de la science ; 4°) préciser la forme et le contenu de l'information donnée aux patients sur les risques encourus ; 5°) déterminer les causes de la paralysie du bras
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04036_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Il ressort du rapport de mise à disposition du 14 juillet 2022 qu'elle a agressé verbalement un agent de police, qu'elle a agrippé le bras de cet agent, qui présente des traces de griffures saignantes
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02222_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
D, représenté par Me Le Bras et Me Corrotte, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01156_20230822
22 août 2023
22 août 2023
d'un compte rendu de consultation du 4 juin 2021 d'un médecin du centre hospitalier universitaire de Montpellier, que l'intéressée, qui a levé le secret médical, présente des cicatrices anciennes au bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01356_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
minutes par jour après consolidation, 14 200 euros au titre du déficit fonctionnel permanent de 10 %, 4 000 euros au titre du préjudice esthétique permanent dès lors que les cicatrices au niveau du bras
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00336_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
A l'issue d'une vérification de comptabilité de la SARL One Shot, qui exploite une brasserie à Marseille, l'administration fiscale, après avoir écarté la comptabilité de la société et procédé notamment
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00974_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
mêmes fins que ses précédentes écritures Elle soutient que : - l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat après cassation opère un revirement de la jurisprudence du Conseil d'Etat n° 49766 Sté des Brasseries
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01168_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Mme A B, qui exploite depuis le 13 décembre 2016 un restaurant - brasserie - pizzeria au sein du parc d'activités, par un courrier du 26 octobre 2018, a demandé au président de la communauté de communes
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23003_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Toulouse, les cotisations d'impôts qu'il met à la charge du contribuable se rapportent à un local, situé à proximité au 13 place Wilson et qui est affecté à une activité de restauration, en l'espèce la brasserie
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02221_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Les Brasseries d'Alexandre (LBA), qui a pour activité le commerce en gros de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05002_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société Le Parvis est propriétaire d'un fonds de commerce de café brasserie, qu'elle exploite, situé 109, rue Saint-Martin dans le 4ème arrondissement de Paris, à l'angle du 2, rue Aubry le Boucher.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00291_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commercial d'une durée de 9 ans, prenant effet le 1er janvier 2022, avec la SAS Circé portant sur l'exploitation commerciale de la Rotonde du Bristol afin d'y exercer les activités de bar, restauration, brasserie
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01458_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A..., représentés par Me Bras, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 9 avril 2024 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d’annuler l’arrêté du président du conseil départemental
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
E... subit un préjudice sexuel lié à des difficultés positionnelles compte tenu de la nature et de l’intensité des séquelles permanentes de son bras gauche.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 31 mai 2022 et le 8 novembre 2022, la commune de Cheval-Blanc, représentée par Me Bras, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03503_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Il est constant que les douves de l'ancien prieuré, dont sont propriétaires les consorts C, sont alimentées par un bras artificiel qui prend sa source en amont d'un barrage sur un ruisseau, affluent de
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02977_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
L’association pour la gestion d’œuvres sociales (AGOS) est propriétaire d’un local situé au 56, avenue Charles Bras à Emerainville (Seine-et-Marne), au sein duquel elle exploite un établissement d’hébergement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02577_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B avec les enfants, il ressort il est vrai des pièces du dossier que celui-ci entretenait avec quelques enfants une certaine proximité physique, les prenant dans ses bras ou sur ses genoux, ou affective
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00959_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
et peu précises dont l'appelante se prévaut, qui se bornent à mentionner qu'elle aurait continué de déplacer du mobilier scolaire, de transporter des seaux d'eau dans les étages et de porter dans ses bras
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA03269_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A, victime d'anoxie cérébrale à la naissance, est atteint d'un déficit intellectuel et moteur, de troubles schizo-affectifs et d'une limitation de la motricité de son bras droit.
Source officiellePage 23 sur 38
MAISON BRAY
21/08/2026
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BRAY TAXI
20/08/2026
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Jusufov, Brayan
18/08/2026
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18/08/2026
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MAFOUTA, Brayan
14/08/2026
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