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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21NT03233_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Il ressort également des pièces du dossier que si les appréciations portées dans les bulletins de notes évoquent parfois des problèmes de comportement en classe, elles traduisent aussi un réel investissement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02669_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
locaux qu'à la mise en œuvre de travaux immobiliers lourds en site occupé, jusqu'à la découverte d'amiante à l'été 2019 et la relocalisation temporaire des agents sur d'autres sites, dans des locaux parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04856_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
décembre 2017, expliquant que " les actes récents du directeur du groupement, pris sans aucune considération des orientations stratégiques de l'agence, de l'avis des communautés de travail et même parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02827_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
circonstanciés, établis pour les besoins de la cause notamment par des bénévoles des " restos du cœur ", indiquant qu'il y venait régulièrement avec son fils et le témoignage d'un ami attestant qu'il venait parfois
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04266_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
exceptionnelle gravité et qu'elle ne peut bénéficier des soins appropriés dans son pays d'origine ; - le tribunal n'a pas relevé qu'elle était affectée d'une nouvelle pathologie entraînant des malaises, parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01521_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Si elle indique avoir reçu parfois de mauvaises indications de son référent lui-même et que certains dossiers avaient été validés par son référent et son supérieur, il n'en demeure pas moins qu'elle n'a
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02198_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Le préfet du Rhône a, en deuxième lieu, fait état de l'avis de la structure d'accueil établi le 14 septembre 2021 évoquant le caractère parfois impulsif de l'intéressé.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01674_20260205
5 février 2026
5 février 2026
pour enfant, des tickets du 24 février, du 6 avril et du 9 mai qui ne permettent pas d’établir qu’il aurait acquis les produits pour enfant concernés et de nombreuses factures nominatives, où figurent parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00387_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
qualifications et des responsabilités du requérant que des rémunérations substantiellement équivalentes perçues par les autres chefs adjoints de la direction technique à qui des missions de conceptions étaient parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02044_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
soutient qu’il justifiait, à la date de son entrée sur le territoire français, de moyens de subsistance suffisants pour son séjour et précise que, si lors de sa garde à vue, il a déclaré qu’il cherchait parfois
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00455_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
maçonnerie carrelage se borne à soutenir, sans autre précision, qu’il s’agissait de dépenses engagées à l’occasion de déplacements sur des chantiers, deuxièmement, des achats de vêtements de loisir et de parfum
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00410_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
qui constitue un défaut d'organisation du service imputable au centre hospitalier, et que les pertes sanguines de 1 500 ml notées dans le dossier d'anesthésie caractérisaient une hémorragie du post-partum
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00778_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
En septième lieu, s'il résulte de l'instruction des relations parfois tendues entre certains agents du SDIS et M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02396_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par suite, eu égard à la répétition de ces manquements, alors que des rappels à l'ordre lui avaient été adressés, à sa fonction de chef de service travaillant en lien avec des agents parfois très vulnérables
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03293_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
deux exemples de calcul de reconstitution de recettes présentés par M. et Mme A à l'appui de leur démonstration, établis à partir de trois produits fictifs, montrent que le résultat reconstitué est, parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
correspondant à un plateau agricole situé à une hauteur d'environ 350 mètres, au nord de l'unité paysagère de " l'Auxois ", dans un paysage structuré par des bocages et vallées permettant des vues parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04589_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
relationnelles rencontrées interroge ", que " son tempérament affirmé, procédurier, son manque de pondération et de retenue dans ses jugements l'amènent à se positionner d'une manière maladroite et parfois
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02345_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
C mentionnant une adresse à Garches ainsi que des virements de la caisse d'allocations familiales de Paris au titre de 2013 pour un montant s'élevant parfois à 31,80 euros, mais qui ne précisent évidemment
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02968_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Enfin, l'administration fait valoir que l'intéressé a fait preuve de manière répétée et parfois importante, de négligences délibérées dans la gestion des commandes et des stocks.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04215_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
dispositions de l'article 174 du code de procédure pénale, que, lors de ses auditions par les services d'enquête, Mme A avait reconnu avoir cédé à plusieurs reprises plusieurs kilogrammes de cocaïne, parfois
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