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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01723_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
produisent un bilan orthophoniste établi en juillet 2023 relatif à une visite menée en février 2022, qui mentionne la présence d’un trouble de l’élocution bien pris en charge par la mise en place d’outils
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01896_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la lettre du 5 mars 2024 ne fait qu'alerter les autorités compétentes en matière d'urbanisme sur les outils à leur disposition pour s'assurer du respect des règles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03174_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le livret métropolitain du rapport de présentation du PLUi expose qu’en matière d’aménagement commercial, le PLUi a mis en place trois outils réglementaires, parmi lesquels les EDC et les CUC.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00103_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
des ruptures de séquence dans les numéros de ticket s'expliquant par des suppressions de tickets directement sur la caisse, des suppressions logiques au sein des tickets, révélant l'utilisation d'un outil
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00941_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Sa priorité est de conserver ses espaces agricoles et d'affirmer son rôle de ceinture verte de l'agglomération "), à " pérenniser l'activité agricole et les outils de production " (" Il s'agit de préserver
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03828_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
êtres supprimés, et dont elle indique en défense qu'ils " relèvent tous les deux de l'assistanat de direction " et reposent sur " une formation professionnelle et des compétences communes (techniques, outils
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03449_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ce qui concerne la défaillance relative à la formation : 18.Mme A invoque la défaillance de Pôle Emploi dans la mise en œuvre de son obligation de formation concernant la mise en place de nouveaux outils
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00083_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A... au titre de l’année 2019 qui, tout en indiquant que celui-ci est « autonome et responsable », précisait qu’il devait encore progresser sur le « travail et les outils collaboratifs » et la « préservation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03172_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
à celle proposée dans le secteur concurrentiel, intervenant ainsi dans un domaine d'activité et dans un secteur géographique où existent des entreprises commerciales, tout en utilisant de multiples outils
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01889_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
relevé une très grande implication professionnelle de celle-ci au fil des années et que la reconnaissance de sa contribution à l'activité du service, notamment grâce à son intérêt et à sa maîtrise de l'outil
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02178_20240807
7 août 2024
7 août 2024
demande de pension, sauf, pour ces personnes étrangères qui n'avaient pas vocation à bénéficier de l'aide juridictionnelle faute de résider en France, à passer par la voie contentieuse en mobilisant l'outil
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02509_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il n'a par ailleurs pas inscrit à l'ordre du jour la présentation d'un outil qui lui avait été demandée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02916_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
du plan ont fixé une orientation visant à préserver durablement les terres et continuités agricoles et à identifier les espaces présentant un potentiel de reconquête agricole en mettant en place les outils
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03904_20230221
21 février 2023
21 février 2023
d'aménagement trouvant une traduction règlementaire dans un document d'urbanisme, le rapport de présentation se bornant à cet égard à évoquer une modernisation des supports pour déployer un réseau d'outils
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01526_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la charte des énergies renouvelables, qui se présente comme un outil de dialogue mis à la disposition des communes membres de la communauté de communes,
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00368_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Nouvelle-Calédonie, la société indique qu'il s'agit de prestations informatiques qui ont été mutualisées par la société mère et sont nécessaires pour l'acquisition, la gestion et le fonctionnement de l'outil
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00045_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Or si cette copie a été réalisée régulièrement dès lors qu'il s'agissait d'un outil informatique ayant un caractère professionnel mis à la disposition par son employeur et qu'il ressort des pièces du dossier
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00167_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
relative à l’équipement commercial de la ville, réalisée en 2017 à la demande de la commune, qui préconise de renforcer l’offre commerciale sédentaire sur son territoire, notamment en se dotant des outils
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01377_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
, signés le 6 février 2018 et le 9 avril 2018, l'office public de l'habitat (OPH) de la commune de Puteaux a confié à la société anonyme (SA) Stilog Ist les marchés n° 2018S0555 " Mise en place d'un outil
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05262_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
par l'association Caisse de solidarité, dont les critères d'éligibilité ne sont pas fondés sur l'existence de difficultés financières, cette association, qui présente son dispositif d'aide comme un " outil
Source officiellePage 22 sur 52