AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03146_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'une part, " d'un manque d'implication et d'engagement [de l'intéressée], qui n'a pas su rapidement impulser la dynamique de changement ", d'autre part " des difficultés dans les relations et le management
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01087_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
gérer les dossiers et à anticiper, et l'invite " à parfaire " l'ensemble des items se rapportant aux savoirs, savoir-faire et savoir-être en matière d'expertise, d'organisation et de méthode, de management
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00458_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ayant été à deux reprises défaillante à sa première année de master mention " droit privé " au titre des années universitaires 2016-2017 et 2017-2018, avant de se réorienter en " Mastère européen 1 - Management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02540_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2017 par lequel le maire de Coursegoules a refusé de lui délivrer au nom de l’Etat un permis de construire une carrière à chevaux, un manège
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00186_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Le 18 décembre 2019, les services de police ont contrôlé un salon de massage exploité par la société Fleur Sensation à Saint-Maur-des-Fossés (94) et ont constaté la présence de deux ressortissantes chinoises
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00853_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir validé un diplôme de master de sciences et technologies, spécialité management de la sécurité alimentaire des villes, pour l'année universitaire 2018-2019
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20927_20230214
14 février 2023
14 février 2023
troisième année de licence en économie et société à l'université de Toulouse puis successivement dans trois masters 1 différents dans les universités de Besançon, Paris puis à la Toulouse School of Management
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01576_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
toutefois pas validé la deuxième année de licence en dépit d'un nouveau redoublement, et s'est réorientée, au titre de l'année 2022-2023, dans la préparation du brevet de technicien supérieur (BTS) " management
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01140_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Bangui, en République centrafricaine, a déposé le 23 août 2023 une demande de visa de long séjour portant la mention " étudiant " pour suivre des études à l'ESG RH, école de commerce spécialisée en management
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00218_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
l’ordonnance du 26 janvier 2026 du juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de condamner l’Anah à verser une provision de 28 020,40 euros à la société Sanso Longchamp Asset Management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01329_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
observations avant l’établissement du compte rendu d’entretien professionnel, et notamment d’apporter des explications sur sa manière de servir au titre de l’année considérée, en particulier sur son management
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01381_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
La société anonyme (SA) Early makers group a pour objet social l'enseignement du management et exerce une activité d'établissement privé d'enseignement supérieur technique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01934_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Les deux filiales auxquelles elle a accordé des avances en compte courant lui versent par ailleurs une rémunération correspondant à des frais de fonctionnement et à des " management fees ", sans que la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00885_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
financière de l'aéroport Félix Eboué ainsi que la conduite des relations extérieures avec les clients, fournisseurs, banques et autres organismes publics ou privés et qu'elle avait pour mission de manager
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00887_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
financière de l'aéroport Félix Eboué ainsi que la conduite des relations extérieures avec les clients, fournisseurs, banques et autres organismes publics ou privés et qu'elle avait pour mission de manager
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00635_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Mme A... a obtenu, à l’issue de ses études en France, deux diplômes de master 2, en droit et en management des structures sociales, indique avoir créé, en octobre 2022, une entreprise d’assistance et de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01244_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B a obtenu le baccalauréat " sciences technologiques du management et de la gestion " en 2021 puis le BTS " métiers des services de l'environnement " en 2024 et il était inscrit en 3ème année de bachelor
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02398_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A... dans une formation en management puis en mathématiques soient de nature à justifier d’un parcours cohérent et que des problèmes de santé puissent expliquer la lenteur de sa progression, le requérant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03176_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Elle a obtenu, en 2020, un diplôme de licence de langues étrangères appliquées et, en 2023, un diplôme de master « Management et Commerce International ».
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01781_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par ailleurs, s'il ressort des pièces du dossier que Mme B s'est inscrite, au titre de l'année 2020/2021 à une formation intitulée " Management d'entreprise et de la stratégie commerciale ", cette seule
Source officiellePage 22 sur 66