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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL01015_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Toutefois, ni le bilan psychologique établi le 30 octobre 2017 par un psychologue clinicien expert près de la cour d'appel de Nîmes, ni l'attestation rédigée le 26 octobre 2017 à la suite d'un examen effectué
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00878_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
; entre le 9 juillet 2018 et le 19 septembre 2019, seules huit consultations psychologiques avec le psychologue du SMPR ont été planifiées ; - l'administration pénitentiaire n'a mis en œuvre aucune
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01282_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un arrêt n° 20MA01981 du 13 septembre 2021, la Cour a annulé la délibération du 24 avril 2020 du jury du master 2 de sciences humaines et sociales, mention " psychologie clinique, psychopathologie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00163_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
un licenciement pour insuffisance professionnelle ; - à la date de son licenciement, elle était en arrêt maladie ce qui aurait dû conduire l'IDEFHI à s'interroger sur son éventuel épuisement psychologique
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02862_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
qu'il a rencontrées, attestées par un psychologue, peuvent expliquer l'absence de diplômes, tandis qu'il vient de valider sa deuxième année de licence ; - la mesure d'éloignement est privée de base
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01241_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A a été régulièrement inscrit sur la liste des psychologues.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01350_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
F G avait, avant son incarcération, présenté des signes de fragilité psychologique se traduisant, en particulier, par des automutilations graves ainsi que des problèmes d'addiction, il ne présentait pas
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02651_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
requérante assiste à tous ses rendez-vous ainsi qu'une attestation de suivi établie par cette psychologue le 1er février 2022 indiquant qu'une continuité de suivi psychologique semble bénéfique pour la
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01477_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le décret en Conseil d'Etat définit les conditions dans lesquelles les titulaires d'un diplôme de docteur en médecine, les personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue dans les conditions
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02191_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
A et son épouse bénéficient d'un suivi psychologique depuis le mois de février 2022 en raison, ainsi que l'indique l'attestation psychologique du 18 juillet 2022, d'un contexte initial de persécutions
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02192_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B et son époux bénéficient d'un suivi psychologique depuis le mois de février 2022 en raison, ainsi que l'indique l'attestation psychologique du 18 juillet 2022
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01648_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A a été recruté en qualité de psychologue stagiaire par un arrêté du président du conseil général de la Moselle du 26 avril 1999 avec effet au 1er avril 1999 et titularisé l'année suivante.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01616_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Mme A a été recrutée en qualité de psychologue stagiaire par un arrêté du président du conseil général de la Moselle du 8 mars 2001 avec effet à compter du 1er mars 2001 et titularisée l'année suivante
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04440_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
décision implicite par laquelle le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) a rejeté son recours gracieux formé contre la décision la déclarant non admise pour l’obtention du diplôme de psychologue
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01032_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
clinicien de la consultation de psychologie clinique pour le personnel de l'AP-HP.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23718_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
taux d'invalidité de 30% doit lui être attribué, ainsi que l'a estimé l'expert judiciaire ; elle remplit bien la première condition nécessaire à l'ouverture du droit à pension ; - les troubles psychologiques
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01538_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Pour contester cet avis, Mme B, qui présente un syndrome anxio-dépressif, a produit en première instance une attestation d'accompagnement psychologique établie le 23 mai 2017 par une psychologue qui relève
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01434_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
rapprochées entre juin et septembre 2021 qui n’étaient pas justifiées au regard de la sécurité des enfants accueillis et qui l’ont placée dans un état de tension, et que l’utilisation du rapport psychologique
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00307_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
de psychologie Sigmund Freud University de Paris (75017).
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02085_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
régulière afin de traiter durablement ses troubles psychologiques sources de gène fonctionnelle majeure, ainsi qu'une attestation datée du 22 novembre 2023 établie par une psychologue clinicienne relative
Source officiellePage 2 sur 168