Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21031_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
montant de 79 242 euros, correspondant aux dépenses engagées par sa filiale Kaliop France, membre du groupe fiscalement intégré, dans le cadre d'un projet commun intitulé " Développement expérimental d'un outil
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21032_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
de l'année 2017, un crédit d'impôt en faveur de la recherche pour un montant de 132 701 euros, correspondant aux dépenses engagées dans le cadre d'un projet commun " Développement expérimental d'un outil
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02883_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
. / L'employeur prend en charge les coûts découlant directement de l'exercice des fonctions en télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03170_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
décompte du temps de travail " PSA Time " est conforme aux exigences du code du travail en matière de décompte et d'enregistrement du temps de travail des salariés ; le prétendu manque de fiabilité de l'outil
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03187_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de décompte du temps de travail est conforme aux exigences du code du travail en matière de décompte et d'enregistrement du temps de travail des salariés ; le prétendu manque de fiabilité de l'outil PSA
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02415_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Les contrats de sécurité intégrée constituent, quant à eux, un nouvel outil partenarial reposant sur un diagnostic partagé prenant en compte les dimensions de sécurité intérieure, justice, prévention de
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00309_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
accomplies du lundi au dimanche, de sorte que les salariés remplissent habituellement leurs fiches de temps tous les jours sans obligation de déclarer par avance les heures de toute la semaine ; - l'outil
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00594_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler le classement sans suite de sa demande de naturalisation par décret, suite à la fermeture de l'outil sur lequel il avait déposé sa demande.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03885_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
entreprise dénommée " Exo Platform " ainsi qu'une suite logicielle innovante permettant aux entreprises de structurer leur intranet, d'exposer leurs contenus sur des sites web, de collaborer au sein d'outils
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04810_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il lui est également enjoint de structurer des outils et des enseignements, l'injonction n° 12 précisant que " l'élaboration de modules d'apprentissage structurés permet de prévoir dans la construction
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02681_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par ailleurs, si M B fait valoir que le projet d'accompagnement individualisé était insuffisamment précis, que cet outil était inadapté à son handicap et que projet personnalisé de scolarisation aurait
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02431_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Les contrats de sécurité intégrée constituent quant à eux un nouvel outil partenarial reposant sur un diagnostic partagé prenant en compte les dimensions sécurité intérieure, justice, prévention de la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04250_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
C, des prestations de suivi des approvisionnements et des livraisons fournisseurs du matériel informatique, de maintenance et de service après-vente du matériel informatique et de développement d'outils
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02267_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CGI France, spécialisée dans les services et le conseil en technologie de l'information, a fait l'objet le 20 septembre 2016, d'un contrôle de l'inspection du travail portant sur la conformité de son outil
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01838_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Le sous-projet " Siebel " vise à remplacer l'outil de facturation des prestations de services intitulé " Must ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03488_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il est ainsi relevé que ce projet vise à " éviter l'isolement social en proposant une animation au sein d'une communauté de travailleurs " et permet également d'" offrir un accompagnement, des outils techniques
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02153_20260203
3 février 2026
3 février 2026
méconnaissance de la procédure prévue pour cet entretien ; l’évaluation professionnelle est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation sur l’appréciation de ses compétences professionnelles et de l’outil
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03842_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par un courrier du 8 juillet 2019, le ministre des armées lui a indiqué que l'outil informatique pour la gestion des passeports professionnels des bénéficiaires du dispositif ne permettrait de compiler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01868_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A cet égard, les factures produites devant la Cour au titre des années 2013 à 2015 sont relatives non pas à l'outil de production, mais à la maintenance d'un outil de gestion, le logiciel Nova.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03024_20230206
6 février 2023
6 février 2023
l'intégration, de leurs missions prévues par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " () Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils
Source officiellePage 2 sur 52