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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02866_20240223
23 février 2024
23 février 2024
En ce qui concerne la demande de la SARL Pearl Capital Management : 12.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03157_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble ou, à défaut, l'établissement d'enseignement supérieur consulaire Grenoble Ecole de Management
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03372_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A par la SARL Management Partners à titre d'indemnité d'immobilisation de parts sociales détenues par lui dans la société de droit américain " Les Mimosas " dont la SARL Management Partners envisageait
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03101_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
B s'est inscrit auprès de l'EBM Business School en BTS management commercial opérationnel au titre de l'année scolaire 2022/2023 et à un bachelor 2 manager d'univers marchand au titre de l'année scolaire
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03945_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
de Montpellier, premièrement, d'annuler la délibération du conseil municipal d'Alet-les-Bains du 27 avril 2018 autorisant la vente d'eau minérale naturelle à la société KetB International Project Management
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT00985_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
L'entreprise individuelle RNC Management, dirigée par M. A, a pour activité le conseil aux entreprises.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00384_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il soutient que : - l’administration n’établit pas la mise à sa disposition effective, par la société Thétis Management et Technologies, de sommes à titre d’avances, de prêts ou d’acomptes au sens du
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00253_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Rameix-Séguin, représentant la société BNP Paribas Asset Management Holding.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02773_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
à lui verser une somme totale de 12 000 euros en réparation des préjudices subis à la suite de l'impossibilité dans laquelle il s'est trouvé de faire valider son master 2 " recherche et étude en management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02978_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Pour l'année universitaire suivante, elle a demandé son inscription en première année de master mention " management sectoriel " parcours " management des organisations du secteur sanitaire et social "
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01435_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds Südwestbank Intershare Union, a demandé au tribunal
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00537_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
management, correspondant au niveau de positionnement " encadrant ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01948_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En tant que représentant légal et associé de la société Global Portfolio Management Europe, il était également le seul à détenir la signature sur le compte de cette société.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04960_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Rameix-Séguin, représentant la société BNP Paribas Asset Management Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03761_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un jugement n° 2108660 du 22 juin 2023, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la SA BNP Paribas Asset Management Holding.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03702_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
du 20 avril 2022 ; 3°) de mettre à la charge de la société Roxim Management une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02987_20230829
29 août 2023
29 août 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Patrizia Property Investment Managers France SAS est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01383_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Aquitaine Ingénierie Management a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2019 par
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00029_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Gryner, représentant la SASU Management et finances. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00246_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle relève par exemple : « les conséquences sur les agents du mode de management de B... E.... Les signalements en CHSCT du 7 décembre 2017 ont servi de catalyseurs.
Source officiellePage 2 sur 66