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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00707_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00704_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00710_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00717_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00726_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00732_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00736_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00740_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00735_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00733_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00487_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
desdites infirmités ainsi que l'aggravation y afférente et, enfin, de lui accorder le bénéfice de la revalorisation indiciaire de sa pension militaire d'invalidité au taux du grade équivalent de la marine
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00731_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D, premier-maître dans la marine nationale né en 1971, a été victime, le 17 janvier 2015, de blessures graves à la suite de l'explosion d'un véhicule " suicide " alors qu'il se trouvait en opération
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02525_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00851_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
relations entre le public et l’administration ; - l’instruction n° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 6 septembre 2016 relative à la notation notamment des officiers d’active de l’armée de terre, de la marine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03016_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A a été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) de Toulon du 1er novembre 1990 au 1er octobre 2003, puis au service des systèmes d'information de la marine (
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03169_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
B a été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) de Toulon, du 1er février 1997 au 1er septembre 2002, puis au service des systèmes d'information de la marine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00469_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Le parc du Lazaret, dont le périmètre est clos (grillage en bordure du littoral, murs d'enceinte à l'intérieur des terres) et les accès contrôlés, est aménagé pour les besoins de la marine nationale et
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03743_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
il résulte de l'instruction, au vu notamment du rapport déposé le 12 janvier 2023 par l'expert nommé par le tribunal administratif de Paris, que si les bronchiolites ont une origine généralement virale
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01212_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
B soutient qu'il ne pourra bénéficier effectivement d'un traitement approprié à son état de santé au Mali dès lors que l'Entécavir n'y est pas disponible et que la prise en charge des hépatites virales
Source officiellePage 2 sur 5