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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00903_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
B est né en France le 9 août 2011, il a ensuite grandi en Algérie et n'est retourné en France qu'en 2017 et il ne ressort pas du dossier qu'il ne pourrait pas poursuivre sa scolarité en Algérie.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01611_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
écarter le moyen tiré de la méconnaissance de l’article 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l’enfant sans faire référence à la scolarisation de sa fille en France, pays où elle a grandi
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03219_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
établie le 18 juin 2021 par son fils, qui réside dans le département de la Vienne qui déclare souhaiter qu'elle reste en France afin de pouvoir lui rendre visite régulièrement et qu'elle puisse voir grandir
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053455258
9 février 2026
9 février 2026
. - Enseignement supérieur et grandes écoles. - Universités. - Organisation des études universitaires.
6ème chambre
DCA_24NT00772_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme F C A indique de plus, reprenant ce que la CNDA avait elle-même retenu et qui n'est pas contesté par l'administration, qu'elle a élevé seule sa fille, laquelle a grandi aux côtés de sa mère, de son
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03807_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que le requérant, né en France en 2001, a grandi en Algérie de 2001 à 2013 et de 2014 à 2018 avant de revenir sur le territoire français au mois d'octobre 2018
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00456_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Les requérants résident depuis 2016 en France, où ont grandi leurs deux enfants, nés en 2016 et 2019, leur fille aînée étant scolarisée et inscrite au conservatoire d'Asnières-sur-Seine ainsi qu'à des
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00444_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Guillemain, vous qui n’êtes pas grand, vous n’êtes pas grandi ce soir » puis « je vous le dis comme je le pense vous méritez deux claques ». M. A... a ensuite qualifié le groupe auquel M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01163_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Toutefois, en se bornant à indiquer qu'il a grandi en milieu rural et n'a pas été scolarisé ce qui ne lui permettrait pas d'appréhender la situation géopolitique des Rohingyas, M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02970_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A a grandi en France et y a été scolarisé, à Genevilliers, où sa famille est propriétaire d'un pavillon. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01561_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
se prévaut de la présence en France de deux de ses frères, dont l’un au domicile duquel il réside, mais n’est cependant pas dénué d’attaches privées et familiales en Tunisie, pays dans lequel il a grandi
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01129_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
n'aurait-elle pas pour objet de séparer la mère de son enfant mineur, dès lors que la plus jeune fille de la requérante vit sur le territoire national depuis sa naissance, y est scolarisée, a vocation à y grandir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01381_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
De plus, il a grandi en Tunisie de 1987 à 2011, il y a conservé des attaches familiales et personnelles.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01325_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
mutilations génitales, à savoir qu'elle serait exposée à un risque de mariage forcé, la Cour nationale du droit d'asile a jugé que " ses dires concernant l'environnement familial dans lequel elle aurait grandi
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00472_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante turque née en 2004 en France, y a grandi longtemps avant d’alterner ce séjour en France avec des périodes passées en Turquie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00407_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
M. et Mme A font valoir que leurs quatre enfants mineurs sont nés et ont grandi en France, sans aucun lien avec leur pays d'origine, et que les arrêtés contestés ont pour effet de les empêcher de subvenir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01186_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
passation » du lot n° 1 du contrat de concession de service public relative à la gestion du service d’eau potable sur les communes d’Arbellara, Belvedere Compomoro, Bilia, Foce, Fozzano, Giuncheto, Granace
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02456_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Les enfants mineurs du couple, nés en 2008 et 2019 en Géorgie, ont nécessairement vocation à accompagner leurs parents en cas de retour dans leur pays d'origine en Géorgie, où ils ont grandi et où ils
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03787_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
audition par les services de gendarmerie, le 16 novembre 2023, qu'il n'acceptait pas de regagner son pays ni un autre et qu'il voulait rester en France, pays dont il connaît la langue et dans lequel il a grandi
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00376_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
familiales dans son pays d'origine et que rien ne semble devoir faire obstacle à ce que ses enfants, qui ont vocation à la suivre, puissent poursuivre leur scolarité en Algérie, où ils sont nés et ont grandi
Source officiellePage 2 sur 6