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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22350_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Mme A s'est inscrite en BTS " management des unités commerciales ", au titre des années universitaires 2017-2018 et 2018-2019.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01279_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Si elle fait état d'un changement d'orientation réussi en se prévalant de ce qu'elle a validé sa première année, au titre de l'année scolaire 2021/2022, en BTS management commercial opérationnel et obtenu
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01428_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A s'est simultanément inscrit dans une école de management à Lille, il n'a obtenu qu'une moyenne de 10,14/20 en 2020/2021 et n'a pas produit à l'instance son bulletin scolaire de 2021/2022. 6.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02495_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
En dernier lieu, Mme A... fait valoir qu’elle est scolarisée en classe de première pour l’année 2023-2024 et de terminale en 2024-2025 en sciences et technologies du management et de la gestion (STMG),
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03397_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Il a ensuite poursuivi ses études avec un brevet de technicien supérieur (BTS) « Management Commercial Opérationnel » au cours des années universitaires 2024 à 2026.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
S'agissant des prestations facturées par la société Ucan Management : 7.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01218_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
E..., chef de service, n’apparaîtraient pas sur le tableau de synthèse remis à l’administration, contredit l’absence de harcèlement moral et de violence au travail résultant du management de ce chef de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ayant été alerté sur des difficultés de management au sein de la direction de prévention et d'action sociale (DTPAS) de l'Avesnois mettant en cause M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01690_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
licence professionnelle en " sécurité et qualité en alimentation et pratiques de soins " auprès de l'université D I puis, au titre de l'année 2004-2005, un diplôme d'études supérieures spécialisé en management
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06092_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
effet, elle fait valoir que la société ABCA n'était pas propriétaire des valeurs mobilières de placement compte tenu de l'activité d'arbitrage de " prime brokerage " exercée par la société ABC Asset Management
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00355_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A... reconnait quelques maladresses mais estime que l’ensemble des difficultés relatées ne peuvent être imputées à son comportement ou à son mode de management.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01139_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Elle a poursuivi une activité de comptable au sein de la société AM Management à compter du mois de novembre 2015.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02422_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
De 2013 à 2016, le requérant a occupé le poste de référent du " système de management intégré " (SMI) au sein du bureau " Pilotage/contrôle interne/Synthèse " de la délégation à l'information et à la communication
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21756_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
l'université D 1 Capitole de diligenter une enquête administrative impartiale sur les faits de harcèlement moral qu'elle subit, d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la D C of Management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02048_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
et en droit ; - le motif tiré de ce que les cogérantes, Mmes B et Cortes, n'ont pas suivi de formation en période de professionnalisation de Master II de droit, d'économie, de gestion mention management
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02560_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Le requérant fait également état de son embauche en contrat à durée indéterminée le 1er septembre 2021, en tant que coiffeur puis manager pour le groupe BFC, d'abord en région parisienne puis à Talence
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01507_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La société RA Expansion, qui exerce une activité de holding et conseil en organisation, gestion et management au sein du groupe Noz, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de l'année
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02981_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A a acquis en 1995 des parts d'une société Financière de Balard, devenue Planisware Management, qu'il a apportées en 2012 à la société à responsabilité limitée (SARL) DLM, apport en échange duquel il a
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02982_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
C a acquis en 1995 des parts d'une société Financière de Balard, devenue Planisware Management, qu'il a apportées en 2012 à la société à responsabilité limitée (SARL) Arvore, apport en échange duquel il
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03109_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
déroulés à compter de l'été 2017 auprès de l'autorité administrative, notamment un " non-respect des consignes et du principe hiérarchique " et de " discrédit apporté à l'autorité et à la gestion de son manager
Source officiellePage 19 sur 66