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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00729_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a suivi les enseignements de la formation " mastère management et stratégie des entreprises 1ère année " de l'école CoachingPaca au titre de l'année 2020-2021
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01275_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
titre de séjour mention " étudiant " est entaché d'une erreur de fait, dès lors que, contrairement aux allégations de l'autorité administrative, elle était inscrite à une formation de bac + 3 en management
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02241_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sélection et mise à disposition de personnel » (code NAF 74.5A) à la condition que ces personnes 1° bénéficient de la qualification accordée par l’Organisme professionnel de qualification des conseils en management
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02455_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
dans les deux mois qui ont précédé l'expiration de son titre de séjour ; l'attestation de stage produite par l'intéressé concerne à la fois son parcours d'étudiant à l'Institut des Hautes Etudes de Management
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00103_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
président du conseil départemental prononce son changement d'affectation à compter du 1er juin 2020, pour occuper, à raison de 60 % de son temps de travail, le poste de responsable de l'unité " management
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00149_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Pour l'année 2022/2023, Mme B s'est inscrite en première année de mastère européen " management et stratégie d'entreprise " auprès d'un établissement privé d'enseignement à distance de Roubaix.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01798_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
29 juin 2021, et son beau-père, titulaire d'une carte de résident, qu'il y a suivi des études supérieures, d'abord en troisième année de licence de droit, puis, à la suite d'une réorientation, en management
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21165_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Toutefois, si l'existence des propos déplacés du chef de division adjoint rapportés par M B dans différents courriels qu'il produit et le management de son supérieur hiérarchique direct ne sont pas contestés
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03655_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
au directeur général du CHU et au président de la commission médicale d'établissement, que lors de son recrutement dans un contexte difficile, qualifié de " peu propice à la mise en confiance d'un manager
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC00724_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
12 novembre 2019, elle a sollicité auprès des services de la préfecture de l'Aube la délivrance d'un titre de séjour en se prévalant de l'obtention, le 12 juin 2019, d'un mastère spécialisé en " management
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00556_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
obtenu un Bachelor à l’ISTEC (Institut supérieur des sciences, techniques et économie commerciales) Paris au titre de l’année 2022-2023, s’est fondé sur la circonstance que la formation intitulée MBA Manager
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00820_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par ailleurs, le courriel du 25 octobre 2018, qui est adressé au manager du site, s'il met en cause la gestion des ressources humaines, s'insère dans le cadre de relations directes avec le manager de l'entreprise
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01141_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Il s’est ensuite réorienté en première année de brevet de technicien supérieur (BTS) mention « management commercial opérationnel » pour l’année universitaire 2021-2022 à l’issue de laquelle il a également
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05115_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
profil 3456 BB) ne faisant apparaître aucune variation d'avoirs, et l'administration n'établissant pas son obligation fiscale à raison des avoirs sur les comptes ouverts au nom de la société Thrumbo Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01364_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le 17 mars 2021, elle a sollicité son admission exceptionnelle au séjour afin de suivre un mastère en management des ressources humaines.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01903_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le master « management et commerce international » obtenu par Mme B... facilitera son insertion professionnelle au Togo. 9.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02466_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
proposition de rectification datée du 21 octobre 2016 que l'administration fiscale, pour justifier la remise en cause de la déduction des sommes facturées par la société irlandaise European Hospitality Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01395_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le bachelor " commerce et gestion " et le master " management de l'innovation " qu'il a obtenus en France faciliteront son insertion professionnelle au Bénin. 6. Si M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00728_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Dans ces conditions, et quand bien même il a été scolarisé en classe de seconde générale et technologique, puis en classe de première Sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et enfin
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00995_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
A a produit trois attestations rédigées par ses employeurs qui font apparaître qu'il a exercé, durant plus de huit ans, les fonctions de manager et d'employé polyvalent au sein de deux établissements de
Source officiellePage 18 sur 66