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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00374_20240215
15 février 2024
15 février 2024
ressort des deux rapports sur le service d'urologie réalisés par l'agence régionale de santé (ARS) en 2017 et 2018 que le dysfonctionnement de ce service ne lui est pas imputable, mais qu'il est lié au management
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00931_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Si la requérante conteste cette appréciation, il ressort des pièces du dossier que Mme A a obtenu le 15 avril 2019 le titre de " Manager de la communication et stratégie digitale - spécialité M2 Web Management
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04913_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
société TOL permet de faciliter la gestion de la société française ; - la société TOL n'est pas dépourvue de substance économique ; - en ne redressant pas la société Vocalcom au titre du flux de management
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03171_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., titulaire d’un diplôme de management option finance, de niveau bac+5, délivré par l’Ecole supérieure internationale de gestion (ESIG) de Rabat (Maroc) délivré en décembre 2018, et entrée en France
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00322_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il est également relevé que le rôle de management n’est pas effectué par Mme B..., cheffe de service, mais essentiellement par la responsable de la gestion administrative du personnel et des payes engendrant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00589_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
entrée en France, il a travaillé de manière constante sous contrat à durée indéterminée pour deux employeurs successifs ; la qualité de son travail a été reconnue par un premier employeur qui l'a promu manager
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02885_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
conditions d'exploitation, à savoir, en particulier, que ses prix n'étaient pas fixes et dépendaient de prestations " à la carte " ; - ses prix sont fluctuants car elle pratique la technique du " Yield Management
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00747_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A a suivi une 1ère année de master " manager en développement durable " et obtenu un nouveau contrat d'apprentissage en 2023/2024, l'arrêté a fait, à la date de son édiction, une inexacte application de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00005_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Mme A s'est inscrite en école de commerce en 1ère année de master " management spécialisé ressources humaines " en 2021-2022 mais elle a arrêté la formation en cours d'année.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03560_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... ne témoigne pas, en se bornant à faire valoir qu’il a été scolarisé au sein de l’Université de Nîmes en « Master Management – DLM 2ème année » de 2023 à 2025, d’une insertion sociale et professionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02153_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
déjà présentée en première instance et la production de nouvelles pièces, postérieures à la date de l'arrêté contesté, constituées d'une attestation de réussite de la première année de son diplôme de manager
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02899_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
culturelle (SCAC) ; cet établissement n'est pas reconnu par l'académie de Paris et n'apparaît pas dans l'annuaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; le cursus " Management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00862_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
professionnelle d'arts, lettres, langues, mention métiers du tourisme et des loisirs, au titre de l'année universitaire 2016-2017, puis un " diplôme d'études supérieures de master spécialisé " en " management
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00683_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Alors même que le requérant fait valoir qu'il a désormais validé, en juin 2023, un diplôme de BTS en management commercial, le requérant ne justifiait pas, eu égard à ses nombreuses réorientations, de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01143_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A, spécialisé dans les réseaux sociaux, a fait valoir lors de sa précédente demande de visa son expérience professionnelle significative en tant que développeur et manager web et multimédia.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00052_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C, recruté le 5 décembre 1992 en qualité d'employé commercial par la société Sodex Saint-François, y occupait depuis le 1er juillet 2014 des fonctions de manager et plus spécifiquement des fonctions de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03149_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2020, à titre subsidiaire, d'annuler la délibération de la CCIR AURA mettant fin à la mise à disposition d'agents au profit de l'établissement d'enseignement supérieur consulaire Grenoble école de management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03157_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il exerçait ses fonctions au sein de l'établissement d'enseignement Grenoble école de management.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03385_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
C a été recruté par la chambre de commerce et d'industrie du Var en novembre 2010 pour exercer les fonctions d'enseignant en management, contrôle de gestion et stratégie d'entreprise au sein du centre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02798_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
l'établissement, il résulte de l'instruction que l'administration a ainsi entendu éviter que des comportements et propos malveillants soient exprimés par certains agents de ce service, alors que le management
Source officiellePage 17 sur 66