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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03574_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
C est affecté, depuis le 16 août 2011, au 3ème peloton de l'escadron de gendarmerie mobile (EGM) 25/6 de Digne-les-Bains. Par un jugement du 7 juin 2021, dont M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00680_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à garantir les sociétés François Guibert Architecture, Delta Construction, Egis Bâtiments Sud et TPF Ingénierie à concurrence de 10 %.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02498_20250227
27 février 2025
27 février 2025
B A en qualité d'expert pour procéder aux opérations d'expertise en présence non seulement de la CINOR et de la société Grand Prado 360° mais également des sociétés ayant concouru, d'une manière ou d'une
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00308_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2022, la commune de Pau, représentée par la SCP Lonqueue Sagalovitsch Eglie-Richters et Associés, agissant par Me Lonqueue, conclut au rejet
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03228_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Il ressort également du rapport d'expertise déposé le 11 février 2021 par l'expert désigné par le tribunal administratif de Montreuil que la période à laquelle ont été faites les observations ayant servi
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03458_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Après de nombreux examens, le diagnostic de lymphome malin non hodgkinien diffus à grandes cellules de type B riche en T de stade IV avec hypercalcémie secondaire à une atteinte osseuse diffuse liée à
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02538_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
A B par Me Eglie-Richters. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01043_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
tout état de cause, ne consistaient qu'en la rénovation du gros œuvre, sont déductibles de leurs revenus fonciers en application de l'article 31 du code général des impôts ; - ces charges sont également
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01967_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
La requête a également été communiquée à la société Egis Rail, à la société Bureau Veritas, à la société Gregori Provence et à la société ETF qui n’ont pas produit de mémoire.
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24180_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 16 décembre 2019, la société Egis bâtiments, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés, s'en remet à la sagesse de la Cour.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02072_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La procédure a été communiquée à la société Egis Structures et Environnement et au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilisation et l’aménagement, qui n’ont pas présenté
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations Me Krasniqi, substituant Me Eglie-Richters, représentant l'association Groupement régional des associations de
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24171_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
L'incidence de ce conflit est également mise en évidence par les pièces jointes au dire n° 6 de la société CMO.
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA20476_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
A, chacun, sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et à ce que soit mise à la charge de la société Egis bâtiments une somme de 1 500 euros à verser à la société Asco BTP
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03389_20250212
12 février 2025
12 février 2025
La maîtrise d'œuvre a été assurée par un groupement d'entreprises auquel appartenaient, notamment, les sociétés EGIS et ETEC.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01088_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Elle soutient que le cabinet EGIS aurait commis plusieurs erreurs dans sa simulation des écoulements d'eau multidirectionnels, établie selon la méthode dite des " casiers ".
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00704_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
exposés en première instance et non compris dans les dépens ; - à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Icade G3A, SEMAVIL, Michel Beauvais et associés, Ion Cindea Ingénieur Conseil, Egis
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure devant la cour : ar une requête et un mémoire en ré lique, enregistrés res ectivement les 17 mars 2023 et 6 décembre 2024, Orléans Métro ole, re résentée ar Me Eglie-Richters, demande à la
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21633_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Elles demandent également de condamner le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet in solidum avec la société Egis Bâtiment Sud Ouest, la société Otéis et la société d'architecture Jean-Paul
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00257_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Ce courrier contenait bien une demande de production soit d’un mémoire, soit d’une lettre de maintien des conclusions, soit d’une lettre de désistement, dans un délai d’un mois, et indiquait également
Source officiellePage 17 sur 2917