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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02839_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ses deux enfants majeurs ont pratiqué un massage cardiaque jusqu'à l'arrivée des secours, qui l'ont transporté au centre hospitalier de Valenciennes.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00861_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
En troisième lieu, Mme A soutient qu'elle a exposé pour son activité des dépenses culturelles consistant en l'achat de mangas dans le cadre d'un projet incluant l'imagerie spécifique des mangas sur des
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02304_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A n'a pas validé sa 1ère année de licence anglais espagnol appliqués aux affaires en 2021/2022 puis 2022/2023, il a validé sa 1ère année de BTS management commercial opérationnel avec des moyennes semestrielles
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00296_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A a été scolarisé en lycée technologique, était inscrit en terminale à la date de l'arrêté et envisageait de s'inscrire dans un BTS management commercial, il n'avait pas de visa long séjour et pouvait
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01340_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Si Mme A a validé en 2021/2022 les deux semestres de sa 1ère année de BTS " management commercial opérationnel ", avec des moyennes de 12,64/20 puis 10,57/20, l'établissement d'enseignement n'a délivré
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00538_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
En premier lieu, Mme A ne peut utilement se prévaloir de son inscription, au titre de l'année 2023-2024, en " première année de mastere manager de business unit " à l'IFAG d'Angers dès lors que cette circonstance
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ainsi, dès novembre 2014, un agent a souhaité quitter l'artothèque en raison d'un management qualifié de trop brutal voire humiliant, ou encore en juin 2017 une stagiaire a été choquée par la façon dont
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01381_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
appréciation générale sur la valeur professionnelle de l'agent " : la mobilité géographique de l'intéressée à raison d'impératifs familiaux et une demande expresse du préfet de modifier son mode de management
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00937_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A a suivi deux années d'enseignement pour obtenir un diplôme de manager d'unité opérationnelle délivré par le Collège de Paris le 12 novembre 2018, correspondant à un titre de niveau I en France et de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01000_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Si la société Roses de Mai soutient que les managers de l'entreprise contrôlent chaque jour, sur la base du planning prévisionnel, si le salarié a bien pris son poste, puis débauché aux horaires attendus
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01127_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Toutefois, s’agissant des actions de formation au management, l’administration établit que M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23155_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
du compte-rendu de la visite, au sein de la résidence de la , du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du 27 septembre 2016 que certains agents se sont plaints des méthodes de management
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03223_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
santé de l'armée de l'air des 17 juin 2016 et 23 novembre 2016 constituent des avis techniques qui ne sont pas établis après un examen médical ; les diverses pièces qu'elle produit attestent d'un management
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02366_20230209
9 février 2023
9 février 2023
la société en matière de durée de travail hebdomadaire maximale du travail, expose de manière détaillée les constats de dépassement de la durée hebdomadaire maximale du travail pour six encadrants managers
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL24155_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
demande de changement d'affectation du centre de secours de à celui de Carmaux, il est constant qu'il avait sollicité un tel changement le 30 septembre 2014, en faisant état d'un désaccord avec le management
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00129_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par ailleurs, sa demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de sa pathologie anxiodépressive, présentée par lettre du 7 mai 2018 en invoquant un " management agressif " par la nouvelle équipe
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03292_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
s'est faite en méconnaissance des obligations déontologiques des enquêteurs qui auraient dû s'assurer que les salariés sanctionnés n'utilisaient pas un seul véhicule ; * s'il a été entendu par son manager
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03149_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
faciliter l’opération, notamment les rapports de vendors’ due diligence ; la coordination et l’assistance dans la préparation d’une data room ; la conduite pour le compte des actionnaires de Kerisper des management
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01207_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
d'un diplôme de premier cycle d'université " assistant en technologie numériques audiovisuelles " de niveau " bac +2 " délivré le 11 avril 2019, et enfin de ce qu'il a suivi une formation " Community Manager
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03363_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
C..., datée du 9 décembre 2021, a été signée par Mme A..., « manager ressources humaines » au sein de l’unité économique et sociale Suez RV énergie.
Source officiellePage 16 sur 66
M-ENERGIES MANAGERS
23/08/2026
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ALTAREA INVESTMENT MANAGERS
21/08/2026
Voir →
NORD SOLUTION MANAGER
21/08/2026
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Winncare Managers
21/08/2026
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TRAINED MANAGER
20/08/2026
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