Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_24PA04411_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
ponctuels qu'il a occupés en qualités d'agent de propreté et de service, de manœuvre et d'employé polyvalent alors qu'il était étudiant, a aussi occupé des emplois de " premier équipier " et d'" assistant manager
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00077_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
juin 2024, à l’Institut d’administration des entreprises (IAE) de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, pour suivre, au cours de l’année universitaire 2024 / 2025, les enseignements du master 2 management
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02985_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
séjour, qu'il ne justifiait pas disposer d'une assurance maladie et qu'il avait produit à l'appui de sa demande du 24 mars 2022 une attestation de réussite ne justifiant pas de l'obtention du titre de manager
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21850_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B font d'ailleurs apparaître plusieurs postes dont les intitulés traduisent la présence d'une équipe au Royaume-Uni dédiée au management du personnel offshore. 5.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02859_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Si ces affirmations semblent corroborées par les courriers des représentants syndicaux qu'il verse au dossier faisant état état d'une situation de souffrance au travail dans le service et d'un management
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01370_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
l'arrêté attaqué son diplôme d'études universitaires générales au titre de l'année universitaire 2020/2021 et est désormais inscrite pour la rentrée 2021/2022 au bachelor chargé de gestion et de management
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03696_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
distinctes ; - le Conseil d'État a jugé que l'acte anormal de gestion ne se déduit pas, d'une part, de l'identité de prestations rendues par un dirigeant commun des sociétés parties à une convention de management
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03547_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Procédure devant la cour : I- S'agissant de l'instance enregistrée sous le n° 21NT03547 : Par un courrier enregistré le 20 décembre 2021, la société Newline Underwriting management LTD indique que
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01256_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
La société a, dans un premier temps, indiqué que ces sommes, comptabilisées sur un compte client, constituaient des redevances de management dits " management fees " en application du contrat du 1er juillet
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05805_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
familles F et A, ses qualités de directeur -secondé par un beau-frère de Mohamed Makhlouf- de la société Lead construction and Trading intervenant dans les secteurs pétrolier et gazier et de " projectis manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00290_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
obtenu en 2022 à l'université Jean Moulin Lyon 3, a été admise, au titre de l'année universitaire 2023-2024, à s'inscrire en première année de " master of science " spécialité " strategic supply chain management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01773_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A a déposé le 17 décembre 2020 une demande d'autorisation de travail qui mentionne à cette date un emploi d'assistant manager.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01336_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A a été admis au séjour pour suivre un cursus de droit, économie et gestion à l'université de Perpignan, à l'issue duquel il a validé un diplôme de Master 2 en droit, mention management, au titre de l'année
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01468_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
enquête préliminaire et d'une procédure de flagrant délit de proxénétisme transmise au tribunal de grand instance de Paris, les sociétés Hong Ying et Hong Fei, exploitant toutes deux des salons de massage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00281_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le DUT en gestion des entreprises et administrations, la licence en droit, économie et gestion et le master en management et commerce international qu'il a obtenus faciliteront son insertion professionnelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00450_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
attestation selon laquelle il a obtenu un master recherche en sciences de l'ingénieur au Congo, une attestation d'inscription à l'établissement spécialisé de la francophonie pour l'administration et le management
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01729_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
B soit inscrit en terminale sciences et technologies du management et de la gestion ne suffit pas à établir que le préfet aurait commis une erreur manifeste d'appréciation en ne lui accordant pas un délai
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03848_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
modalités de sélection des candidats, l'institut " Cy tech " ne paraît ni sérieux ni rigoureux ; - son inscription en " business intelligence " ne correspond pas à son sonhait de formation en " management
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01715_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A... vers les cabinets Initiative et Facem Management, il ressort des éléments produits par le requérant que la société Initiative avait été créée en janvier 2001, et présentait ainsi 13 années d’activité
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02445_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
leur emploi, dans l'un des niveaux d'emplois suivants : I, II, III, IV A, IV B, V A, V B et () dans l'une des filières suivantes : conseil à l'emploi, appui et gestion, systèmes d'information et management
Source officiellePage 15 sur 66