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B, du fait d'un management très contestable de sa part, et que l'Opéra a mis en œuvre plusieurs mesures pour y pallier ; - le changement d'affectation d'un agent ayant pour objet de faire cesser des

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00177_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

A se rapportant à une consommation d'alcool sur le lieu du service, à la pratique d'un management autoritaire et inapproprié, à l'interpellation en état d'ébriété d'un individu qu'il a mis en joue avec

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CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02581_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

La société Rivoli fund management a attribué à titre gratuit à M. A, son salarié, 197 actions au cours des années 2007 à 2009, qu'il a cédées le 3 juillet 2014.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01422_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

ajournée au motif d'un retard dans la remise d'un mémoire de fin d'études, ainsi que l'a admis le tribunal ; - elle ne pouvait être ajournée en raison d'une défaillance dans la matière " project management

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL01700_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

à une concurrence accrue en matière de distribution et souhaitant préserver sa compétitivité, elle a décidé de réorganiser le service financier du groupe Grim en supprimant cinq postes de « finance manager

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00954_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Mme B s'est finalement inscrite pour cette année scolaire 2020/2021 au sein d'un autre établissement d'enseignement supérieur privé pour effectuer une formation à distance de BTS management commercial

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00914_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

C jusqu'en 2024 concernaient le budget et le management d'une équipe de 150 collaborateurs, et qu'il a créé une activité de conseil en 2021 ; - la circonstance qu'il est inscrit en qualité d'expert

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CAA

Juge des référés

DCA_25VE02256_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

A..., qui a obtenu, au titre de l’année universitaire 2022-2023, un diplôme de master « projet and programme management and business development », ainsi qu’un diplôme d’études spécialisées en management

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03658_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

D, titulaire d'un baccalauréat " A 4 espagnol " obtenu au Cameroun en 2021, a été admis, au titre de l'année 2021/2022, en 1ère année de BTS " Assistant de manager " au sein de l'Ecole européenne située

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02678_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

rapporté la décision du 15 novembre 2019 et placé l'intéressée en congé de maladie ordinaire, au motif qu'elle avait suivi, pendant l'année universitaire 2018/2019, les enseignements du master 2 " management

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03329_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

Il en est de même du certificat de compétence " manager de la relation client et du marketing " délivré le 13 avril 2023 par la société Visiplus academy. Dans ces conditions, M.

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CAA

2ème chambre

DCA_22PA05459_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

fondement de l'article 155 A du code général des impôts et dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, le montant des prestations facturées par deux sociétés étrangères, les sociétés " AC Capital Management

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02878_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

Si elle produit un courriel, au demeurant non daté, adressé par trois agents de la BADR à la psychologue du travail pour se plaindre du management agressif de M.

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CAA

5ème chambre

DCA_21VE01420_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

proposer une rémunération supérieure ; -s'étant vu délivrer une autorisation de travail le 17 août 2021, en vue d'être employée sous contrat à durée indéterminée par la société Modulpi en qualité de " manager

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03174_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

été exclu temporairement de ses fonctions reposant sur des griefs non établis ; - le grief reposant sur le non-respect du devoir d'obéissance hiérarchique n'était pas établi et le seul grief de management

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00633_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

constant que Mme B... est titulaire d’un brevet de technicien supérieur (BTS) option « maintenance des systèmes informatiques », obtenu au cours de l’année académique 2012-2013 à l’Institut supérieur de management

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05331_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

L’intéressé s’est ensuite inscrit dans un établissement d’enseignement supérieur privé en première année de BTS mention « management commercial opérationnel » pour l’année universitaire 2023-2024.

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CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00121_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme A, entrée en France à l'âge de quinze ans, a obtenu un baccalauréat technologique, série sciences et technologies du management et de la gestion, en juillet 2014

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00588_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

mentionnés à l'article 1er sont répartis, en fonction de leur emploi, dans l'une des catégories d'emplois 1, 2, 3 et 4 et dans l'une des trois filières suivantes : relation de service, support et management

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