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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
et la direction des soins pour y être réévaluée, Mme A a fait preuve d'un manque de rigueur dans l'administration d'un traitement par perfusion de chimiothérapie dont elle avait la charge par voie veineuse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03743_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
que, le 13 novembre 2015, Mme D, qui s'était absentée de la chambre d'un patient alors en pleine crise d'épilepsie pour se procurer le produit que le médecin lui avait demandé d'injecter en intra-veineuse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00255_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Or, il ressort des pièces du dossier que si Mme B présentait dès l'enregistrement de sa demande d'asile en 2019 un déficit constitutionnel en protéines C et S compliqué d'une thrombose veineuse spléno-mésaraïque
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02624_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A... cesserait ses fonctions hospitalières dans l’établissement, renoncerait à l’exercice de son activité libérale ou se verrait retirer son autorisation d’exercer une telle activité.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01126_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Enfin, une thrombose veineuse profonde de ses membres inférieurs a été diagnostiquée en 2014.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00555_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
expressément que la pathologie de l'intéressé " nécessite un traitement de fond régulier afin de limiter l'évolution de la maladie chronique " et que son traitement consiste en " une injection intra-veineuse
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02021_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
par un praticien hospitalier le 17 mars 2023 indiquant qu'il est suivi en rhumatologie pour des infarctus osseux multiples idiopathiques et nécessite des perfusions régulières de bisphonates intra-veineux
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
suivi ensuite au sein du service de neuroradiologie interventionnelle de l'hôpital Lariboisière pour des séances d'embolisation visant à stabiliser son état neurologique en réduisant l'hyperpression veineuse
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_22BX00282_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
étrangers et du droit d'asile ; en effet, sa famille s'est insérée sur le territoire français, et ses enfants nés en 2015 et en 2017 sont scolarisés en France ; son épouse souffre d'une insuffisance veineuse
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01249_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Toutefois, s'il produit trois attestations des mères de ses deux enfants, dont deux sont postérieures à la date de la décision en litige, indiquant notamment qu'il verrait régulièrement ces derniers et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En outre, entre le 19 et le 22 octobre 2012, trois fistules entéro-cutanées ont été découvertes justifiant, le 26 octobre 2012, la mise en place d'une voie veineuse centrale pour nutrition parentérale,
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06272_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
depuis 1983, d'un certificat d'université de pathologie vasculaire de l'université de Tours obtenu en 1984, qui a suivi une formation médicale continue et a participé à l'enseignement de " pathologie veineuse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01375_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01194_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Toutefois, les pièces médicales produites, en particulier le compte-rendu opératoire selon lequel il a bénéficié d'un traitement des varices par laser endo veineux le 23 septembre 2024, ne comportent aucune
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02817_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
l'avoir rencontré, respectivement en 2015 et 2018, dans le cadre de relations de travail, de deux contrats à durée indéterminée signés en 2017, qui précisent n'être valables que dans le cas où il se verrait
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00411_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
décembre 2023 ainsi que du procès-verbal et du rapport d'information établis le 12 décembre 2023 par les services de police que si le requérant a été interpellé sur la voie publique pour avoir hurlé des versets
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02970_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Baron s’est prévalu de l’absence de prix de vente du chemin rural litigieux en méconnaissance du principe d’égalité des citoyens.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01934_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Si les conclusions du Dr H indiquent que les complications de la chirurgie ont augmenté le risque de maladie thrombo-embolique veineuse, il résulte de l'instruction que la thromboprophylaxie médicamenteuse
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00972_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
qu'elle aurait conservé une position de leader sur le marché de la literie ; - une confirmation du jugement attaqué porterait une atteinte excessive aux intérêts de la société dans la mesure où elle se verrait
Source officiellePage 12 sur 17
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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VERNET, Maud
11/12/2018
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ALLO APERO, VERNET, Maud
21/11/2018
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