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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00080_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Enfin, si le requérant fait valoir qu'il est inscrit, au titre de l'année 2024-2025, en master 1 " management et administration des entreprises parcours management qualité sécurité environnement ", formation

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01054_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

travail pour dénoncer des humiliations, des menaces et une étroite surveillance de la part de la direction ; - un rapport d'expertise sur les risques psychosociaux relève une ambiance délétère et un management

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02894_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

B, qui exerce les fonctions de business manager au sein de la société Polymont It Services, a demandé au requérant, recruté en 1990, de renseigner une fiche de suivi de ses actions commerciales passées

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03334_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

la preuve lui incombant d'un avantage résultant de l'absence de réalité des prestations litigieuses ; - elle apporte les justificatifs suffisants pour admettre la déductibilité des honoraires (" management

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01847_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

S'agissant des capacités managériales au titre de l'item " aptitudes au management ", elle précise que les sous-items " capacité à mobiliser et valoriser les compétences " et " capacité à fixer des objectifs

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00339_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Si cet avis ne lie pas l’autorité administrative, il relève néanmoins que l’intéressé souhaite « poursuivre ses études (…) avec l’aspiration de devenir manager.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04205_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Estate 2 ; 3°) de mettre à la charge de la société Mana Estate 2 la somme de 2 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00313_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Lê sous le code APE 7022Z de " conseil pour les affaires et en gestion et management " ne correspondait pas à une activité de conseil en informatique, que cette activité avait été déclarée cessée le 30

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NT00643_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

: Mme B A a contesté devant le tribunal administratif de Nantes la décision par laquelle la société Société Générale n'a pas retenu sa candidature à un emploi de " chinese corporate relationship manager

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00852_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

16 novembre 2020 par laquelle le directeur du service des examens et concours d'Ile-de-France a rejeté son recours gracieux dirigé contre la délibération du jury du brevet de technicien supérieur Management

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01957_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Les attractions, manèges, spectacles, loteries, jeux et divertissements sportifs présentés à titre accessoire dans ces parcs demeurent soumis au taux qui leur est propre.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00131_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Ainsi, la gestion des ressources humaines est désormais assurée au niveau de chaque division, avec un " Human ressources manager " à sa tête, et non plus dans le cadre de périmètres géographiques.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21380_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

poste ; il existe, contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, une adéquation entre l'emploi qui lui est proposé et sa qualification liée à son master en droit, économie, gestion, mention management

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01822_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

A la date de la décision de refus de reprise du contrat d'apprentissage, le projet de laisser ouvert l'établissement aux seules apprenties, ainsi que l'absence de dispositif d'alarme en salle de massage

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02394_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

gestion comprenant notamment des prestations d'exécution d'ordres, de transmission d'informations comptables, de gestion de cours de change et de gestion administrative avec les sociétés AXA Investment Managers

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02395_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

gestion comprenant notamment des prestations d'exécution d'ordres, de transmission d'informations comptables, de gestion de cours de change et de gestion administrative avec les sociétés AXA Investment Managers

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00492_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

proximité d'une équipe à vocation technique ", l'autorité territoriale avait ainsi la possibilité de définir ces critères et pouvait, sans commettre d'erreur de droit, n'accorder cette NBI qu'aux " managers

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00235_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

caractère optionnel ; la production d'un Kbis suffit à justifier d'une activité professionnelle ; il justifie d'une activité en qualité de président d'une société par actions simplifiée Transport Management

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03976_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

gestion comprenant notamment des prestations d'exécution d'ordres, de transmission d'informations comptables, de gestion de cours de change et de gestion administrative avec les sociétés AXA Investment Managers

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03541_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

, délivré par l’université des sciences et de la technologie de Bab Ezzouar (Algérie), et qu’elle s’est inscrite, pour l’année universitaire 2022/2023, en première année de « Bachelor Business et management

Source officielle

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M-ENERGIES MANAGERS

SIREN 917712200Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

23/08/2026

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Dépôts des comptes

ALTAREA INVESTMENT MANAGERS

SIREN 922347950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

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Dépôts des comptes

NORD SOLUTION MANAGER

SIREN 882275621Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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Modifications diverses

Winncare Managers

SIREN 104465364Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

21/08/2026

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Dépôts des comptes

TRAINED MANAGER

SIREN 889323374Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

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