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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21VE01767_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
- elle n'est pas entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; Mme Sergent n'est pas fondée à soutenir que les éléments retenus à son encontre sont erronés ; il existait un grave problème de management
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00640_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
dont il était saisi, le tribunal administratif de Bordeaux a rappelé que le rapport de l'inspecteur de santé et sécurité au travail, produit au dossier, avait mis en évidence des insuffisances de management
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00676_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B a été recrutée par l'EPSM de Lille-Métropole par contrat à durée indéterminée signé le 18 avril 2016 pour occuper un emploi permanent relevant de la catégorie A, en vue d'exercer des fonctions de manager
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00611_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Cinven Capital Management (V) General Partners (CCMGP) a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02033_20250827
27 août 2025
27 août 2025
De même, le contrat à durée indéterminée en qualité d'agent de restauration rapide produit à l'appui de cette demande est sans lien avec son diplôme d'enseignement supérieur en management international
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01050_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
le tribunal administratif de Nîmes a annulé cet arrêté en tant qu’il régularise la construction des trois boxes à chevaux et autorise la construction de seize boxes à chevaux supplémentaires et du manège
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01680_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
décision portant refus de séjour est entachée d'une erreur d'appréciation du sérieux et de la cohérence de ses études, dès lors qu'il justifie d'un parcours cohérent débouchant sur un master spécialisé de manager
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02413_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
débats que la formation suivie par la requérante comportait notamment des enseignements relatifs à la gestion des compétences, à l'administration du personnel, au recrutement, à la formation, au management
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00268_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à la suite d'une inscription en première année de DUT " management, gestion, finances et commerces " à l'université de Franche-Comté, pour laquelle il a été ajourné,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02038_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B a sollicité le renouvellement de son titre de séjour en se prévalant de son inscription en deuxième année de l'école de commerce et de management PPA Business School à Toulouse pour l'année 2023/2024
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05985_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
; les horaires d'ouverture du salon de massage situé H ne sont pas réalistes ; le nombre de clients retenus B jour et B salon B l'administration fiscale est incohérent avec le pourcentage d'encaissement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01151_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Il est reproché à Mme A d'avoir adopté un management déviant, d'avoir manqué à ses devoirs statutaires de réserve, de respect et d'obéissance hiérarchique, d'être animée par une volonté de nuire au bon
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02518_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de créances consentis par l'EURL SP2M à sa filiale ne pouvaient être regardés comme relevant d'une gestion commerciale normale, les premiers juges ont relevé, après avoir analysé la convention de management
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00542_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
La SAS Haarslev Industries, société de droit danois, a versé en 2018 à la société Haarslev Group A/S une somme de 105 231 euros en rémunération de prestations de management, sur laquelle elle a opéré une
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03522_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
En second lieu, il résulte de l'instruction que le licenciement de Mme A pour insuffisance professionnelle reposait sur un défaut de management et d'investissement, une inadéquation entre ses compétences
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA05544_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
de renouveler le titre de séjour de Mme B..., le préfet de Seine-et-Marne s’est fondé sur la circonstance que l’intéressée n’avait pas validé, en juin 2023, sa deuxième année de Mastère européen Management
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00834_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
prestations qu'elle a réalisées en exécution du lot n° 1 du marché public de travaux conclu avec la Chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence pour l'extension et la rénovation de l'école de management
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02400_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme B fait valoir qu'elle résidait en France depuis sept ans à la date de la décision attaquée, qu'elle a obtenu, en octobre 2016, le diplôme d'études supérieures en commerce et management opérationnel
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01089_20260219
19 février 2026
19 février 2026
titre de séjour méconnaît les stipulations de l’article 9 de la convention franco-nigériane du 24 juin 2024, dès lors qu’elle a progressé dans ses études et que son inscription en formation « assistant manager
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00642_20250213
13 février 2025
13 février 2025
En premier lieu, le refus de séjour en litige cite l'article L. 422-10 sur le fondement duquel Mme A a présenté sa demande, et indique que le diplôme de MBA of International Hospitality management délivré
Source officiellePage 10 sur 66