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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00685_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
En outre, le territoire ne présente pas de massifs boisés d'importance.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00372_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il est caractérisé par un paysage de champs ouverts de grande culture avec quelques boisements à proximité.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
du Quesnel, puis bois de la chapelle) ". 23.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01599_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Mme A n'est pas fondée à invoquer, sur ce point, la doctrine administrative publiée sous la référence D. adm. 13 L-1513 du 1er juillet 2002, reprise au BOI-CF-IOR-10-40, dès lors que celle-ci ne peut,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01819_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
les services municipaux, dont les mentions ne sont pas sérieusement contestées, que le terrain en cause était recouvert à la date des arrêtés attaqués de déchets, notamment de gravas, de morceaux de bois
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00597_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
La circonstance que le projet autorisé par le permis de construire de régularisation du 3 novembre 2021 présente un bardage en bois n'est pas de nature à lui seul à porter atteinte au caractère et à l'intérêt
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00370_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Bois et Me Brugière, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00005_20230821
21 août 2023
21 août 2023
statuettes en ivoire africaines, parties d'objets ou objets accidentés anciens en ivoire du XIXe et début du XXe siècles dont manches d'ombrelles, anneaux de hochets, pinces à gants, couvercles de boîtes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02195_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Christian Poullet et Alain Poullet, qui ont qualité pour agir au nom de cette société civile de personnes à l'égard des tiers, notamment pour ester en justice au nom du groupement.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01442_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il est bordé, au nord-ouest, par un espace fortement boisé correspondant à la zone naturelle d'intérêt écologique, floristique et faunistique de type I des " Dunes de Dannes et du Mont Saint Frieux " dans
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00696_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ils soutiennent que : - c'est à bon droit que le tribunal administratif a estimé que la décision refusant la délivrance d'un certificat de résidence à M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00295_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
bâtiment projeté sont composées d'un ensemble vitré en aluminium brun chocolat avec vitrage clair et que les façades principales seront recouvertes par un bardage métallique avec une finition imitation bois
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
La réserve n° 1, relative à des fissures, fentes et délaminations des poutres neuves de la charpente en bois, n'a pas été levée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
s'inscriront dans le même angle de vue qu'un autre parc déjà autorisé, sans aggraver dès lors l'indice de respiration visuelle, et que les aérogénérateurs E10 et E11 seront situés dans l'axe d'un boisement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01557_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A l'inverse, la parcelle située au sud est en partie boisée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01938_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
D'autre part, la parcelle C n° 406 est la première parcelle non bâtie au sud d'un compartiment boisé traversé à l'est par l'Aunelle.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00173_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il n'est pas contesté que les éoliennes E4 et E1 sont situées respectivement à 70 mètres et 120 mètres non pas de boisements mais de haies.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00838_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Pour justifier, comme la charge lui en incombe, que les suppléments d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux mis à la charge de M. et Mme A au titre de l'année 2014 ont été assortis à bon droit
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01528_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A l'inverse, la parcelle située au sud est en partie boisée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02285_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
œuvre de cinq orientations d'aménagement et de programmation (OAP) n os 319 C, 319 E, 319 F, 319 G et 319 H, ayant pour objet la création, respectivement, d'un nouveau pôle logistique sur le site du " Bon
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