- l'expert D... relève l'existence d'une servitude de passage qui avait pour but, initialement, de desservir la grange et l'écurie, - la servitude de passage a fait l'objet d'un usage continu

de passage et d'une servitude de puisage grevant le fonds des époux Y..., et de condamnation des époux Y... à enlever le claustra bois et la terrasse obstruant ladite servitude de passage et à laisser

L'acte précisait expressément que la servitude de passage pourrait être annulée à la demande de l'une ou l'autre des parties si la parcelle A n° [Cadastre 2] était directement reliée par un passage au

B... revendiquait un droit de passage alors qu'ils n'avaient connaissance d'aucune servitude de passage à son profit.

si la Cour jugeait que la parcelle n'est pas indivise : -Confirmer le jugement en ce qu'il a reconnu l'existence d'une servitude de passage, -Réformer le jugement sur l'assiette de la servitude en ce

Par cet acte, Mme [J] a consenti aux acquéreurs une servitude de passage sur son fonds cadastré section CZ [Cadastre 6].

Une servitude de passage a été consacrée par une décision du juge de paix de LEMBEYE le 20 août 1953. Faisant état de difficultés provenant d'une attitude d'obstruction de la part de M.

L'acte de vente du 8 février 2023 mentionne une servitude de passage au profit du fonds des consorts [Z].

pièces du débat, aurait permis aux consorts [Y] de solliciter l'élargissement de l'assiette de leur servitude de passage sur le fondement des dispositions de l'article 682 du code civil, ce qu'ils se

[X] avait fait assigner les époux [U] ainsi que les époux [D] aux fins d'extension d'une servitude de passage au détriment de l'un ou l'autre des défendeurs pour joindre son héritage sis [Adresse 3].

[B] n'est pas fondé en sa demande de reconnaissance sur les parcelles n°[Cadastre 14] et n°[Cadastre 15] leur appartenant, d'une servitude de passage à son profit.

de la servitude de passage a été diminuée unilatéralement par M.

Ladite servitude de passage qui est causée, n'est donc pas inutile. Lors de la constitution de cette servitude de passage, la parcelle C [Cadastre 5] n'était pas enclavée.

Ces dernier ne bénéficient selon elle que d'une servitude de passage sur cette cour au même titre que la copropriété du [Adresse 7].

L'acte du 2 avril 1991 rappelle qu'une servitude de passage a été constituée dans l'acte du 30 octobre 1990 au profit des parcelles BY [Cadastre 5] et [Cadastre 6] sur parties des parcelles BY [Cadastre

[N], notaire, a établi le 23 juin 2017 une attestation de propriété portant l'observation selon laquelle la parcelle ZH n° [Cadastre 1] profite d'une 'servitude de passage et de passage de canalisation

Cet acte prévoyait la création d'une servitude de passage au profit des acquéreurs sur la parcelle cadastrée section AN numéro [Cadastre 2].

Elle a à titre principal demandé de dire que la parcelle n° [Cadastre 3] était grevée d'une servitude de passage et d'enjoindre sous astreinte à [C] [Y] de laisser libre le passage.